CMR, ACD : information, formation des salariés

Le personnel doit être informé de la présence de produit CMR et ACD, et doit être formé à la sécurité, en liaison avec le médecin du travail.

Information pour les Agents chimiques Dangereux et les Cancérogènes , Mutagènes, Toxiques pour la reproduction
Informations supplémentaires pour les CMR de catégorie 1 ou 2
Formation spécifique aux CMR

Information pour les Agents chimiques Dangereux et les Cancérogènes , Mutagènes, Toxiques pour la reproduction

• Les travailleurs doivent être informés régulièrement sur les produits présents dans l’entreprise , les mesures en cas d’urgence, les mesures d’hygiène, le port des équipements de protection individuelle, etc
• Les zones dangereuses doivent être signalées
• Les procédures relatives aux mesures d’urgence doivent être disponibles (services  d’intervention interne ou externe).
• L’employeur doit établir une notice pour tous les postes de travail: qui exprime clairement les consignes relatives aux équipements de protection collective et individuelle.

Informations supplémentaires pour les CMR de catégorie 1 ou 2

L’employeur tient un dossier à disposition des salariés, des contrôleurs des CRAM, des membres du CHSCT,des médecins inspecteurs du travail et de la Main d’œuvre comprenant des informations sur:

• Les procédés qui mettent en œuvre des CMR
• Les quantités de CMR fabriqués, utilisés dans l’entreprise
• Les mesures de prévention prises
• Les équipements de protection à utiliser
• La nature, la durée de l’exposition
• Les cas de substitution
• Les résultats des contrôle des valeurs limite d’exposition professionnelle

Formation spécifique aux CMR

En complément de la formation générale concernant le risque chimique, l’employeur doit organiser une formation spécifique sur les dangers liés aux CMRprésents dans l’entreprise:

• Signalisation
• Etiquetage des produits
• Fiches de données de sécurité
• Effets néfastes des produits
• Précautions à prendre en matière d’hygiène
• Protections collectives et individuelles
• Sensibiliser le personnel féminin vis à vis des risques en cas de grossesse, etc

Formation des travailleurs exposés à l’amiante : arrêté du 22 décembre 2009

En cas d’exposition à des produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ou des agents chimiques dangereux, ces expositions professionnelles étant considérées comme facteur de risque professionnel de pénibilité,   l’employeur doit remplir une fiche de prévention des expositions aux travaux pénibles. 

Vous pouvez lire également les articles suivants :

• Définition des CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction
• Définition des ACD : agents chimiques dangereux 
• Quels outils réglementaires permettent de tracer les expositions professionnelles ?
• Organisation des secours dans l’entreprise
• Formation des travailleurs exposés à l’amiante : arrêté du 23 février 2012
• Quels risques professionnels exposent aux hémopathies malignes ?
• Exposition conjointe au bruit et à des produits chimiques ototoxiques : synthèse des présentations de la conférence INRS 2012

Sites Internet conseillés :

• Liste européenne des cancérogènes sur le site du CNRS
• Liste des cancérogènes sur le site du CIRC
• Trouver un organisme agréé pour effectuer des mesures
• Site du Cofrac : pour savoir si un organisme est accrédité pour effecuer certaines mesures
• Base de données Metropol sur le site de l’INRS
• Base de données internationale: index des noms chimiques, synonymes, numéros CAS, numéros CE, numéros EINECS
• Furetox: Site qui a pour objectif de faciliter l’usage des ressources toxicologiques: faire une recherche grâce au nom de la substance chimique ou son numéro CAS, accéder aux Valeurs Toxicologiques de Références pour des expositions chroniques
• Cancer et environnement : portail internet développé par le centre Léon Bérard, centre anticancéreux de Lyon