Produits CMR : classifications pour les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction
Il existe diverses classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe...
Il existe diverses classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe...
Les substances cancérogènes sont des substances qui provoquent le cancer ou augmentent son incidence, on distingue 3 catégories d’agents cancéro...
Les produits mutagènes peuvent provoquer des changements dans la structure du matériel génétique d’un être vivant, des effets néfastes héréditaires su...
Le Décret n° 2015-1588 du 4 décembre 2015 a modifié la surveillance médicale des agents de la fonction publique hospitalière. ...
L’arrêté de juillet 2007 liste les mesures techniques de prévention, notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les établissements où sont util...
Les agents biologiques sont répartis en 4 groupe, seuls les agents biologiques, des groupes 2, 3 et 4 sont pathogènes. Cette classification des agents...
Depuis janvier 2017, le terme de suivi individuel renforcé a remplacé la terme de surveillance médicale renforcée. C’est l’article R. 462...
L’assurance maladie a publié il y a quelques années une recommandation, R 456, pour les employeurs qui relèvent du Comité technique national d...
Le décret n° 2015-1885 du 30 décembre 2015 à propos du compte personnel de prévention de la pénibilité a supprimé l’obligation pour les employe...
Les textes relatifs à la pénibilité ont été remaniés à plusieurs reprises et dernièrement fin décembre 2015. Certains seuils de pénibilité ont été mod...