Harcèlement


Description :

Le harcèlement, moral ou sexuel, est une forme de violence au travail, dont peut être victime un employé de la part d’un collaborateur de son entreprise. L’employeur a une obligation de prévention et doit mettre en place des actions pour éviter tout type de harcèlement.

Harcèlement sexuel : jurisprudences

Le harcèlement sexuel est actuellement dénoncé sur les réseaux sociaux. Atousante propose une revue de la jurisprudence sur ce sujet. Le Code pénal ( article 222-33) et le Code du travail ( article L 1153-1) définissent le harcèlement sexuel comme […]

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Violence psychologique au travail : la version française du questionnaire de Leymann, LIPT, aide à identifier les conduites de harcèlement moral

Plusieurs instruments ont été développés pour mesurer l’exposition à la violence psychologique au travail ( désignée le plus souvent par le terme de harcèlement ) : le plus ancien et le plus complet est celui de Heinz Leymann ( 1996) […]

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Harcèlement sexuel et travail : définitions

Une loi en 2012 a modifié les dispositions relatives au harcèlement sexuel, les définitions dans le Code pénal et le Code du travail. Cette définition distingue les faits constitutifs de harcèlement et ceux assimilés à un harcèlement, pour lesquels un […]

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Justice-Santé au travail

Harcèlement moral : jurisprudence

 Le harcèlement moral fait l’objet de nombreuses jurisprudences qui apportent des précisions sur les situations de travail qui peuvent être assimilées à du harcèlement moral. Sachant qu’il n’est pas toujours facile de savoir si une situation relève effectivement de harcèlement […]

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Stress-Santé au travail

Définition et conséquences du harcèlement moral

L’expression «harcèlement moral» est une expression juridique, qui ne doit donc jamais être employée par les médecins. Les médecins doivent parler de souffrance au travail, de troubles anxio dépressifs liés au travail, etc Le harcèlement moral est une forme de […]

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Harcèlement sexuel : nouvelles obligations pour les employeurs

L’article 222-33 du code pénal, relatif au délit de harcèlement sexuel, a été jugé contraire à la constitution et donc abrogé le 4 mai 2012, compte tenu de son imprécision, créant ainsi un vide juridique. Une nouvelle loi relative au […]

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Actualités-Santé au travail

Traque furtive ou stalking : nouvelle forme de harcèlement

Dans 10% des cas cette nouvelle forme de harcèlement survient sur le lieu de travail. Alors que le harcèlement moral et le harcèlement sexuel sont punis par la loi française, il n’existe actuellement aucune législation en matière de stalking en […]

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Des personnes-Santé au travail

Divers aspects du harcèlement au travail

Le harcèlement moral sur le lieu de travail peut revêtir de très nombreux aspects.

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Souffrance-Santé au travail

Conduite à tenir dans un cas de harcèlement

Il est important d’effectuer une déclaration d’accident du travail pour les salariés qui présentent un état de souffrance moral lié au travail, à condition de pouvoir préciser l’existence d’un fait accidentel précis, l’horaire, le lieu. En l’absence de fait accidentel […]

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Lumière-Santé au travail

Prévention du harcèlement

L’obligation de prévention des agissements de harcèlement moral est à la charge de l’employeur. La prévention de tout acte de violence au travail doit impliquer des salariés, et doit comporter une réflexion sur le travail afin de trouver de réelles […]

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