SGH08 : toxique, très toxique, nocif, irrritant-Santé au travail

Produits mutagènes

Une substance mutagène peut provoquer des changements dans la structure du matériel génétique d’un être vivant, des effets néfastes héréditaires sur la descendance. On distingue les substances mutagènes : 1A, 1B et 2.

Etiquetage et classification des mutagènes suivant la nouvelle réglementation CLP
Etiquetage et classification des mutagènes suivant l’ancienne réglementation 
Conversion des CMR entre l’ancienne classification et la nouvelle

Etiquetage et classification des mutagènes suivant la nouvelle réglementation

Substances mutagènes
Cette classe de danger, substances mutagènes sur cellules germinales, englobe essentiellement les substances qui peuvent induire dans les cellules germinales humaines des mutations transmissibles à la descendance.

Par “ mutation “, on entend un changement permanent affectant la quantité ou la structure du matériel génétique d’une cellule.
Le terme “mutation” désigne à la fois les changements génétiques héréditaires qui peuvent se manifester au niveau phénotypique et les modifications sous-jacentes de l’ADN lorsque celles-ci sont connues(y compris un changement portant sur une paire de bases déterminée ou des translocations chromosomiques).

Le terme “mutagène” désigne les agents qui augmentent la fréquence des mutations dans des populations de cellules et/ou d’organismes.
Les termes plus généraux ” génotoxique ” et “génotoxicité ” se réfèrent aux agents ou processus qui modifient la structure, le contenu informationnel ou la séparation de l’ADN, et notamment ceux qui endommagent l’ADN en interférant avec le processus normal de réplication ou qui altèrent sa réplication de façon non physiologique (temporaire).
Les résultats des essais de génotoxicité servent généralement d’indicateurs pour les effets mutagènes.

On distingue  3 catégories de substances mutagènes
Les substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires est avérée ou qui sont à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains sont classées en 3 catégories : 1A, 1B et 2.

Première catégorie de substance mutagène

Mutagène de catégorie 1A
Les substances mutagènes de catégorie 1A sont des substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée.
La classification dans la catégorie 1A est fondée sur des résultats positifs provenant d’études épidémiologiques humaines.

Mutagène de catégorie 1B
Les substances mutagènes de catégorie 1 B sont des substances à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.
La classification en catégorie 1B est fondée :
– sur des essais in vivo de mutagénicité héréditaire sur des cellules germinales de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs ; ou
– sur des essais in vivo de mutagénicité sur des cellules somatiques de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs, et sur certains indices montrant que la substance peut provoquer des mutations dans les cellules germinales.

Seconde Catégorie de substance mutagène 

Mutagène de catégorie 2
les substances mutagènes de seconde catégorie sont des substances préoccupantes du fait qu’elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains.
La classification dans la catégorie 2 est fondée sur les résultats positifs d’expériences menées sur des mammifères et/ou, dans certains cas, d’expériences in vitro.

Substances mutagènes
Cette classe de danger, substances mutagènes sur cellules germinales, englobe essentiellement les substances qui peuvent induire dans les cellules germinales humaines des mutations transmissibles à la descendance.

SGH08 : toxique, très toxique, nocif, irrritant-Santé au travailLe pictogramme SGH08 ” Danger pour la santé ” s’applique quelle que soit la catégorie. Le pictogramme à lui seul ne permet pas d’affirmer que l’on se trouve face à un CMR.

La nature du risque pour la santé présenté par une substance ou un mélange chimique dangereux n’apparaît que dans l’énoncé des phrases H et P, mentions de danger et conseils de prudence, mentionnés sur l’étiquette du produit et ne peut pas être repéré seulement avec le symbole qui figure sur l’étiquette.
Ce symbole qui figure sur le pictogramme se réfère simplement à la gradation du risque.
La mention d’avertissement ” Danger ” s’applique pour les catégories 1A et 1B des mutagènes.
La mention d’avertissement ” Attention ” s’applique pour la catégorie 2 des mutagènes.

La mention de danger H340 :
Peut induire des anomalies génétiques ” s’applique pour les catégories 1A et 1B.

La mention de danger H341 :
Susceptible d’induire des anomalies génétiques ” s’applique pour la catégorie 2.

 

Etiquetage et classification des mutagènes suivant l’ancienne réglementation

Mutagènes de catégorie 1

Substances et préparations que l’on sait être mutagènes pour l’homme.

 

  • Symbole «toxique»
    • Phrase de risque: R 46 = peut causer des altérations génétiques héréditaires.

Mutagènes de catégorie 2

Substances et préparations pour lesquelles il existe une forte présomption que l’exposition à l’homme puisse produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence.

 

 

 

  • Symbole «toxique»
    • Phrase de risque: R 46 = peut causer des altérations génétiques héréditaires.

 

Mutagènes de Catégorie 3

Substances et préparations préoccupantes pour l’homme en raison d’effets mutagènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour les classer dans la catégorie 2.

 

  • Symbole «nocif»

En cas d’exposition à des produits mutagènes, l’exposition à des agents chimiques dangereux étant  considérée comme facteur de risque professionnel de pénibilité,   l’employeur doit remplir une fiche de prévention des expositions aux travaux pénibles. 

Conversion des CMR entre l’ancienne classification et la nouvelle

Tableau de conversion établi entre l’ancienne classification des CMR établie selon la directive 67/548/CEE d’un part et la nouvelle classification des CMR établie selon la réglementation CLP


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