Silice : réglementation
Depuis le 1er janvier 2021, les travaux qui exposent à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont inscrits ...
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GHS, Globally harmonised system est une codification internationale qui a pour objectif d’harmoniser les systèmes existants en matière de classi...
L’employeur est tenu d’organiser, après avis du médecin du travail, un dispositif qui permet d’assurer les soins d’urgence aux...
Les produits mutagènes peuvent provoquer des changements dans la structure du matériel génétique d’un être vivant, des effets néfastes héréditaires su...
Il existe deux classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe VI,...
Les substances cancérogènes sont des substances qui provoquent le cancer ou augmentent son incidence, on distingue 3 catégories d’agents cancéro...
La dénomination des produits chimiques prête parfois à confusion. Jusqu’en 2012, le Code du travail et d’autres textes réglementaires util...
Le décret n° 2015-1885 du 30 décembre 2015 à propos du compte personnel de prévention de la pénibilité a supprimé l’obligation pour les employe...
Tout employeur doit organiser un véritable « système » de management de la santé et sécurité au travail, afin de répondre à son obligation générale de...
Les textes relatifs à la pénibilité ont été remaniés à plusieurs reprises et dernièrement fin décembre 2015. Certains seuils de pénibilité ont été mod...