Silice : réglementation

La réglementation qui s’applique pour la silice cristalline est celle des Agents Chimiques Dangereux, ACD. L’employeur doit mettre en place les mesures de prévention qui sont communes aux ACD et CMR, Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction.

L’employeur tient une liste des salariés exposés
L’employeur doit faire réaliser des mesures d’empoussièrage
Une attestation d’exposition doit être remise au salarié

L’employeur tient une liste des salariés exposés

La liste des salariés exposés doit comporter:

L’employeur doit faire réaliser des mesures d’empoussièrage

Mesures de la concentration de l’atmosphère en silice:

  • de façon régulière,
  • et lors de tout changement des conditions de travail, pouvant avoir des répercussions sur l’exposition des salariés.

La silice étant considéré comme un Agent Chimique Dangereux, ACD, et non comme un produit Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction, CMR, les mesures peuvent être réalisées par l’employeur lui même ou un organisme extérieur.

Pour la silice: il n’y a pas d’obligation de faire réaliser ces contrôles d’atmosphère de travail par un organisme agrée.

En cas de dépassement de la Valeur Limite d’Exposition Professionnelle contraignante, il faut réaliser un nouveau contrôle sans délai.

La concentration moyenne en silice cristalline libre ne doit pas dépasser:

  • 0,1 mg/m3 pour le quartz
  • 0,05 mg/m3 pour la cristobalite et la tridymite.

Une attestation d’exposition doit être remise au salarié

  • Cette attestation d’exposition est remise au salarié quand il quitte l’entreprise.
  • Elle permettra si besoin d’effectuer les démarches pour mettre en place une surveillance post professionnelle.

Tableaux des maladies professionnelles associés :

  Tableau n°25 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), (73,1 KiB, 9 966 hits)




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