Silice : réglementation
Depuis le 1er janvier 2021, les travaux qui exposent à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont inscrits ...
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La dénomination des produits chimiques prête parfois à confusion. Jusqu’en 2012, le Code du travail et d’autres textes réglementaires util...
Les FDS, fiches de données de sécurité comportent nécessairement 16 rubriques....
Le décret 2012-936 du 1er août 2012 a modifié le tableau n° 15 ter qui indemnise les cancers de la vessie d’origine professionnelle. Désormais,...
La circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 est relative aux règles générales de prévention du risque chimique, à la fois pour les Cancérogènes, Mutagènes, ...
L’employeur doit régulièrement procéder à une évaluation des risques, notamment l’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes, toxiques pour l...
La circulaire du 24 mai 2006, relative aux règles générales de prévention du risque chimique, définit d’une part les ACD, Agents chimiques dang...
Lors d’utilisation de produits CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, ou ACD, agents chimiques dangereux, l’employeur a po...
Il est indispensable d’appliquer des mesures générales de prévention chaque fois qu’un travail implique la présence d’Agent Chimique Dangereux ou d’ag...
D’autres procédés de travail , d’autres produits doivent être utilisés afin de supprimer l’exposition au chlorure de méthylène: il e...