Produits cancérogènes
Les substances cancérogènes sont des substances qui provoquent le cancer ou augmentent son incidence, on distingue 3 catégories d’agents cancérogènes pour les substances et mélanges (1A, 1B, 2). L’étiquetage et la classification des cancérogènes ont été modifiés par la nouvelle réglementation CLP, Classification Labelling Packaging. On peut repérer une substance ou un mélange CMR, Cancérogène, mutagène ou reprotoxique grâce au pictogramme et aux phrases de risque : mention de danger, appelée phrase H (Hazard statement) et une mention de prudence, appelée phrase P.
Etiquetage et classification des cancérogènes suivant la nouvelle réglementation CLP
Etiquetage et classification des cancérogènes suivant l’ancienne réglementation
Conversion des CMR entre l’ancienne classification et la nouvelle
Etiquetage et classification des cancérogènes suivant la nouvelle réglementation CLP
On distingue 2 catégories de cancérogènes et 3 sous-catégories
Première catégorie de substance cancérogène
Cancérogènes de catégorie 1A :
(cette catégorie correspond à la catégorie 1 du système préexistant)
substances et mélanges que l’on sait être cancérogènes pour l’homme.
Cancérogènes de catégorie 1B :
(cette catégorie correspond à la catégorie 2 du système préexistant)
substances et mélanges pour lesquels il existe une forte présomption que l’exposition de l’homme à de telles substances et mélanges puisse provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence.
Seconde catégorie de substance cancérogène
Cancérogènes de catégorie 2 :
(cette catégorie correspond à la catégorie 3 du système préexistant),
substances et mélanges préoccupants pour l’homme en raison d’effets cancérogènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et mélanges dans la catégorie 1.
Seuls les cancérogènes classés en catégorie 1A ou 1B relèvent des règles particulières de prévention des CMR, les cancérogènes classés en catégorie 2 relèvent des règles générales de prévention du risque chimique.
Le pictogramme SGH08 » Danger pour la santé » s’applique quelle que soit la catégorie. Le pictogramme à lui seul ne permet pas d’affirmer que l’on se trouve face à un CMR.
La nature du risque pour la santé présenté par une substance ou un mélange chimique dangereux n’apparaît que dans l’énoncé des phrases H et P, mentions de danger et conseils de prudence, mentionnés sur l’étiquette du produit et ne peut pas être repéré seulement avec le symbole qui figure sur l’étiquette.
Ce symbole qui figure sur le pictogramme se réfère simplement à la gradation du risque.
La mention d’avertissement » Danger » s’applique pour les catégories 1A et 1B des cancérogènes.
La mention d’avertissement » Attention » s’applique pour la catégorie 2 des cancérogènes.
La mention de danger H350 : » Peut provoquer le cancer » s’applique pour les catégories 1A et 1B.
La mention H351 : « Susceptible de provoquer le cancer » s’applique pour la catégorie 2.
Etiquetage et classification des cancérogènes suivant l’ancienne réglementation
Cancérogène de catégorie 1
Cancérogène certain pour l’homme
- Symbole T = toxique
- Phrase de risque
- R 45 ( peut causer le cancer)
- ou R 49 ( peut causer le cancer par inhalation
Exemples de cancérogène catégorie 1: amiante, benzène, rayonnements ionisants
Cancérogène de catégorie 2
Forte présomption pour que l’exposition de l’homme à de telles substances provoque un cancer ou en augmente la fréquence
- Symbole T = toxique
- Phrase de risque
- R 45 ( peut causer le cancer)
- ou R 49 ( peut causer le cancer par inhalation
Exemple de cancérogène catégorie 2: oxyde d’éthylène, fibres céramiques réfractaires
Cancérogène de catégorie 3
Effets cancérogènes possibles, mais les informations disponibles sont insuffisantes pour les classer en catégorie 2
- Symbole Xn = nocif
- Phrase de risque R 40 = possibilités d’effets irréversibles
Exemple de cancérogène catégorie 3 : le perchloroéthylène.
Conversion des CMR entre l’ancienne classification et la nouvelle
Vous pouvez lire également les articles suivants :
- Exposition aux agents chimiques dangereux et seuils de pénibilité
- Produits mutagènes
- Produits toxiques pour la reproduction
- ACD, Agent chimique dangereux : définition
- VLEP : Valeurs limite d’exposition professionnelle
- FDS : Fiches de données de sécurité
- Mesures de prévention commune aux CMR et ACD
- Produits chimiques : emballage, étiquetage, phrase de risque
- Phrases de risque R et S : ancien système européen
- CLP : 9 nouveaux pictogrammes
- Reach, CLP : 2 nouveaux règlements européens
Sites Internet conseillés :
- Classification et etiquetage harmonise des substances dangereuses selon le reglement CE 1272-2008
- Produits chimiques sur le lieu de travail
- Service national gratuit d’assistance réglementaire CLP
- Logiciel Seirich, Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel, développé par l’INRS.
- Critères CLP de la classification européenne
- Logiciel Seirich, Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel, développé par l’INRS.
- Critères CLP de la classification européenne
- Tableau de conversion établi entre l’ancienne classification des CMR établie selon la directive 67/548/CEE d’un part et la nouvelle classification des CMR établie selon la réglementation CLP
- Liste européenne des cancérogènes sur le site du CNRS
- Liste des cancérogènes sur le site du CIRC
- Trouver un organisme agréé pour effectuer des mesures
- Base de données Metropol sur le site de l’INRS
- Cancer et environnement : portail internet développé par le centre Léon Bérard, centre anticancéreux de Lyon
- Santé au travail en Suisse : produits CMR
Commentaires