Accident du travail : taux de gravité

Le taux de gravité représente le nombre de journées indemnisées pour 1 000 heures travaillées, c’est à dire le nombre de journées perdues par incapacité temporaire pour 1 000 heures travaillées.

Le taux de gravité des incapacités temporaires correspond au nombre de journées d’incapacité temporaire pour 1 000 heures de travail.

Le taux de gravité se définit par le rapport suivant :

Taux de Gravité= nombre de journées indemnisées x 1000 / nombre d’heures travaillées

Le nombre d’heures travaillées est obtenu en multipliant :
effectif équivalent temps plein de l’entreprise X nombre d’heures de travail effectuées chaque année par une personne à temps plein.

Exemple

Le nombre d’heures de travail annuelles pour un salarié qui effectue 35 heures par semaine, 47 semaines par an ( dans la mesure où il bénéficie de 5 semaines de congé par an) sera de:
47 X 35, soient 1645 heures pour un salarié temps plein de cette entreprise.

Il suffit ensuite de multiplier ce nombre par l’effectif équivalent temps plein de l’entreprise pour obtenir le nombre d’heures travaillées qui apparaît au dénominateur du taux de fréquence, et du taux de gravité.


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