Reconnaître un accident du travail dans une entreprise revient à admettre qu’il existe un risque spécifique au sein de l’entreprise et cel...

Après un congé de maladie, après un congé de longue maladie ou un congé de longue durée, un fonctionnaire peut être autorisé à accomplir un service à ...

L’autorisation de tenue d’un registre de déclarations d’accidents du travail, peut être accordée à l’employeur, sur sa demande...

Lorsqu’un salarié reste atteint d’une incapacité permanente partielle, IPP, qui résulte d’un accident du travail ou d’une maladie pr...

 Chez une victime d’accident d’exposition au sang, un suivi médical et sérologique doit être discuté en fonction du statut non seulement V...

Dans nos sociétés c’est le plus souvent l’absence de travail qui est source de souffrance et non le travail, puisque c’est bien le t...

Le temps partiel thérapeutique permet à une personne, qui était en arrêt maladie de reprendre son activité professionnelle de façon progressive ou bie...

L’employeur est tenu d’organiser, après avis du médecin du travail, un dispositif qui permet d’assurer les soins d’urgence aux...

Des recommandations de bonne pratique en santé au travail, validées par la HAS, Haute Autorité de Santé, sont disponibles pour plusieurs risques profe...

Le CSE, Comité social et économique ( ancien Comité d’Hygiène de Sécurité et des conditions de travail ) est informé des accidents du travail car il e...