DNEL, Derived no effect level et VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
Ces nouvelles valeurs, les DNEL, seront les valeurs limites d’exposition dans le cadre de REACH : elles seront définies par les industriels et figureront dans les FDS, Fiches de données de sécurité. Les DNEL seront toujours plus faibles et plus contraignantes que les VLEP.
VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
DNEL, Derived no effect level
VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
Définition des VLEP
Elles correspondent à la concentration maximale d’une substance chimique dans l’air du milieu de travail qui ne provoque pas d’effet néfaste sur la santé des travailleurs ou de nuisance inacceptable.
Elles ont pour but le contrôle et le suivi de l’exposition des travailleurs à des substances chimiques dangereuses sur le lieu de travail.
Les VLEP doivent protéger le travailleur mais également sa descendance.
AtouSante consacre une rubrique aux VLEP
- Principales VLEP existantes : françaises, allemandes, européennes, américaines
- Réglementation relative aux VLEP
- Méthode d’élaboration des VLEP
- Contrôle du respect des VLEP
- Valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes
- Valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives
DNEL, Derived no effect level
Les DNEL sont les valeurs limites qu’il faudra définir dans le cadre du règlement européen Reach.
Définition des DNEL
Dose ou concentration d’exposition au dessus de laquelle les populations humaines ne devraient pas être exposées.
C’est la dose minimale pour un risque acceptable de cancers.
Les DNEL doivent être définies pour plusieurs types de populations :
- l’homme via l’environnement ;
- le consommateur ;
- le travailleur.
Les DNEL doivent être calculées pour de nombreuses substances
Elles doivent être calculées :
- pour toutes les substances manufacturées, importées ou utilisées à plus de 10 tonnes par an.
- Pour les substances dangereuses, quel que soit le tonnage
- PBT Persistent bioaccumulative and toxic
- vPvB very persistent and very bioaccumulativ
- CMR Cancérogène, mutagène et reprotoxique.
VLEP : quel que soit le type d’effet, on les établit de la même manière, c’est à dire que l’on ne différencie pas les effets cancérigènes et non cancérigènes.
Par contre pour les DNEL, seront différenciés dans la population générale les effets cancérogènes et non cancérogènes.
Calcul d’une DNEL pour les travailleurs
- Elle sera établie à la fois pour l’exposition par inhalation et par voie cutanée.
- Le temps d’exposition :
- la DNEL sera donnée pour le court terme et le long terme.
- Ainsi ce ne sera pas forcément sur 15 minutes, mais par exemple sur 4 H.
- Types d’effets : ce seront les effets locaux et systémiques.
Méthode de calcul d’une DNEL pour les travailleurs
La démarche globale est identique à celle élaborée pour les VLEP :
- effet critique ;
- dose critique ;
- application des facteurs d’incertitude :
- ces facteurs seront plus importants pour les DNEL que pour les VLEP.
Différences essentielles entre les VLEP et les DNEL : pour les VLEP, on applique un facteur d’incertitude de 1 à 3 pour la variabilité au sein des travailleurs ; pour les DNEL c’est un facteur de 5 qui sera utilisé ;
on n’utilise pas de données de génotoxicité pour déterminer une VLEP.
Les DNEL seront établies par les industriels et figureront dans les FDS, Fiches de données de sécurité.
Cet article reprend les présentations réalisées lors de la journée d’information «le risque respiratoire et sa prévention» organisée par l’ATA, Association de toxicologie appliquée», par Marie-Hélène Leroy, responsable santé et sécurité, UIC, Union des industries chimiques et Blandine Doornaert en novembre 2008.
Vous pouvez lire également les articles suivants :
- Principales VLEP existantes : françaises, allemandes, européennes, américaines
- Règlementation relative aux VLEP, valeurs limites d’exposition professionnelle
- Méthodes d’élaboration des VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
- Contrôle du respect des VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
- Valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes
- Valeurs limites d’exposition professionnelle indicatives
- Produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction
- Agents chimiques dangereux
- Mesures de prévention communes aux CMR et ACD
- Règlementation européenne pour les produits chimiques
- Fiches de données de sécurité
Sites Internet conseillés :
- Base de données internationale: index des noms chimiques, synonymes, numéros CAS, numéros CE, numéros EINECS
- Furetox: Site qui a pour objectif de faciliter l’usage des ressources toxicologiques: faire une recherche grâce au nom de la substance chimique ou son numéro CAS, accéder aux Valeurs Toxicologiques de Références pour des expositions chroniques
- Liste européenne des cancérogènes sur le site du CNRS
- Liste des cancérogènes sur le site du CIRC
- Trouver un organisme agréé pour effectuer des mesures
- Base de données Metropol sur le site de l’INRS
Commentaires