Camion-Santé au travail

Diabete et conduite automobile : moto, voiture, poids lourds

Être diabétique ne signifie pas devoir arrêter de conduire. Il est toutefois nécessaire de s’informer auprès du médecin qui participe au suivi régulier du patient des implications que peut avoir cette maladie quant à la conduite automobile, car la prévention des risques est un facteur clé pour la sécurité du conducteur diabétique, comme pour celle des autres.

Le diabète, ses complications, son traitement
Diabète et risques pour la conduite
Les différents types de permis
Le médecin et son patient diabétique conducteur
Rôle des médecins des commissions médicales préfectorales
Contestation d’une décision prise par les médecins agréés de la commission préfectorale des permis de conduire
Évolution des textes qui fixent la liste des affections incompatibles avec la délivrance ou le maintien du permis de conduire
Évolution des arrêtés, discussion

 30 millions d’Européens sont diabétiques, dont 2,5 millions en France, soit environ 4 % de la population française. Il s’agit surtout de diabète de type 2. Le nombre de diabétiques ne cesse de s’accroître, les experts parlent de véritable épidémie.
Dans certains cas le diabète peut être une contre-indication à la conduite des véhicules, il est du devoir du médecin traitant d’informer son patient des risques et de l’orienter dans certains cas à la commission médicale des permis de conduire de la préfecture.
Nombreux sont les médecins, les patients qui ignorent que certaines pathologies imposent un avis de la commission médicale des permis de conduire sous peine de faire encourir une responsabilité pénale au patient victime d’un accident, ainsi qu’une perte partielle de sa couverture d’assurance. Les textes sont souvent méconnus, trop de médecins et de patients continuent à penser qu’un traitement par l’insuline, par exemple contre-indique la conduite des véhicules lourds, or l’arrêté de 2005 en vigueur actuellement distingue le diabète de type 1 et le diabète de type 2 parvenu au seuil de l’insulinisation.

Le diabète, ses complications, son traitement

 Le diabète se définit par une glycémie supérieure à 1,26 g/l (7 mmol/l) après un jeûne de 8 heures et vérifiée à deux reprises.

2 types de diabète

Le diabète de type 1 (auparavant désigné par diabète insulinodépendant, diabète maigre) représente 10 % des diabètes. Il s’agit d’une maladie auto-immune, qui apparaît chez le sujet jeune, le traitement relève exclusivement de l’insuline.

Le diabète de type 2 (auparavant désigné par diabète insulinodépendant, diabète gras). Il apparaît à l’âge adulte, surtout chez des personnes en surpoids et qui présentent des antécédents familiaux de diabète.
15 % des personnes qui présentent un diabète de type 2 l’ignorent. Un sujet diabétique de type 2 conserve une petite production d’insuline.

Complications du diabète

L’objectif du traitement du diabète est d’obtenir une normalisation de la glycémie afin d’éviter l’apparition de complications.
Les complications aiguës sont les malaises, pertes de connaissance en raison d’un accès d’hypoglycémie. Les complications chroniques : altérations des vaisseaux de l’organisme, au niveau du coeur, de l’oeil, des reins, etc.

Traitement

En plus d’une bonne hygiène de vie et d’une alimentation adaptée, le diabète peut avoir besoin d’être traité par des médicaments. L’insuline est le traitement pour le diabète de type 1. La Haute Autorité de santé (HAS) a formulé des recommandations pour le traitement du diabète de type 2 qui repose sur des antidiabétiques oraux, associés au besoin à l’insuline. Il était préférable de consacrer un article au traitement des diabètes et le lecteur pourra s’y reporter.

Diabète et risques pour la conduite

 Le diabète peut affecter la capacité de conduire. Un diabète déséquilibré pourra être à l’origine de malaise, en effet une hypoglycémie peut modifier l’état de conscience. Les complications chroniques du diabète, telles que rétinopathies, atteintes vasculaires, cérébrales, coronariennes peuvent rendre la conduite plus dangereuse. Les traitements hypoglycémiants oraux, ainsi que l’insuline, peuvent parfois entraîner des altérations transitoires de la conscience.
Les médicaments prescrits pour traiter un diabète peuvent interagir avec d’autres classes de médicaments et ainsi augmenter le risque de malaise ou de coma hypoglycémique et donc le risque d’accident ; l’alcool augmente le risque de malaise ou de coma que présentent potentiellement tous les médicaments antidiabétiques.

Interactions entre des médicaments antidiabétiques et d’autres classes de médicaments

Les interactions entre médicaments sont complexes : un médicament peut avoir un effet potentialisé par un autre médicament.
Les principales potentialisations médicamenteuses qui peuvent gêner la conduite concernent les sujets traités pour un diabète, ou pour des troubles cardio-vasculaires ou des troubles neuropsychiques.

Interaction de l’insuline avec les classes de médicaments suivantes :

  •     les bêtabloquants ;
  •     les antihypertenseurs qui sont des inhibiteurs de l’enzyme de conversion de l’angiotensine ;
  •     l’aspirine (à forte dose).

Interaction des sulfamides hypoglycémiants avec les classes de médicaments suivantes :

  •     les anti-inflammatoires non cortisoniques ;
  •     les bêtabloquants ;
  •     les antihypertenseurs appartenant aux inhibiteurs de l’enzyme de conversion de l’angiotensine ;
  •     les anti-inflammatoires type phénylbutazone ;
  •     certains antibiotiques, antifongiques.

Interactions entre des médicaments antidiabétiques et l’alcool

L‘alcool augmente le risque de malaise ou de coma que présentent potentiellement tous les médicaments antidiabétiques.
Cet effet dit « antabuse » de certains médicaments antidiabétiques s’explique ainsi : en bloquant dans l’organisme le métabolisme de l’alcool à un stade intermédiaire de sa dégradation, ces médicaments augmentent le risque de malaise ou de coma hypoglycémique.

Par conséquent, un conducteur qui prend des médicaments pour soigner un diabète devrait s’abstenir de consommer de l’alcool, puisque l’absorption d’alcool même en très faible quantité augmente le risque de malaise, donc le risque d’accident de la circulation.

Les différents types de permis

Les permis du « groupe léger », permis VL

Les critères d’aptitude à prendre en compte sont ceux du « groupe léger »

  •     Permis A (moto)
  •     Permis B (voiture)
  •     Permis E (B) (voiture avec remorque)

Les permis du « groupe lourd », permis PL

Les critères d’aptitude à prendre en compte sont ceux du « groupe lourd »

  •  Permis C (poids lourds)
  • Permis D (transport en commun)
  • Permis E (C) (poids lourds articulés)

Les permis B « à usage professionnel »

Les critères d’aptitude du permis lourd doivent être pris en compte.
Pour les critères d’aptitude, les permis suivants sont des permis B mais ce sont les critères du groupe lourd qui doivent être appliqués, comme le précise l’arrêté du 21 décembre 2005 :

  •     Permis TARS : taxi, ambulance, ramassage scolaire ;
  •     Permis BEPECASER : enseignement de la conduite automobile.

Le médecin et son patient diabétique conducteur

Recommandations pour le médecin traitant en cas de découverte d’un diabète chez un patient conducteur

  • Demander un examen ophtalmologique avec recherche de rétinopathie diabétique : cet examen doit être renouvelé tous les ans pour un diabète de type 1 ou 2 stable, plus fréquemment si le diabète n’est pas équilibré. L’ophtalmologiste doit remettre un certificat détaillé au patient.
  • Évaluer le risque d’hypoglycémie, la capacité du diabétique à se prémunir contre ce risque (sucre à disposition dans sa voiture).
  • Apprécier la capacité du conducteur à gérer son diabète (tenue d’un carnet de suivi), à repérer des signes d’hypoglycémie.
  • En cas de diabète de type 1 chez un conducteur du groupe léger, le médecin doit adresser le patient à la commission médicale des permis de conduire.
    La découverte d’un diabète type 1 ou 2 chez un chauffeur poids lourds implique nécessairement une visite médicale auprès de la commission médicale des permis de conduire de la préfecture.

Conseils à donner aux patients diabétiques conducteurs

Les patients diabétiques sous insuline doivent vérifier leur glycémie une heure avant un long trajet, puis toutes les quatre heures.
Ils doivent avoir à bord du véhicule un moyen pour contrôler la glycémie et des sucres d’absorption rapide.
Ces patients ne doivent pas prendre le volant si la glycémie est inférieure à 4 mmol/L, ils doivent s’arrêter immédiatement en cas de symptômes d’hypoglycémie.
Après avoir traité une hypoglycémie légère à modérée (2,5 à 4 mmol/l), attendre 1 heure avant de reprendre le volant.
Informer spécialement les patients qui ont eu des épisodes sévères d’hypoglycémie dans l’année, des hypoglycémies imprévisibles ou à répétition, qui ont eu une baisse récente de leur Hb A1c jusqu’à des valeurs normales, que leur risque d’hypoglycémie est majoré et qu’ils doivent prendre des précautions adaptées (contrôles glycémiques plus fréquents, éviter de conduire seul ou sur des longs trajets).

Signes devant inciter à informer encore un peu plus les patients

  • Une hypoglycémie ayant entraîné une perte de connaissance ou ayant nécessité une intervention extérieure est survenue dans les 6 mois précédents, ou bien le patient ne parvient pas à les détecter et à mettre en oeuvre les mesures nécessaires ;
  • les hypoglycémies surviennent sans signes annonciateurs ;
  • le diabète n’est pas contrôlé (Hb A1c =12 ou =10 avec des glycémies < 4 mmol/l) ;
  • présence d’altération visuelle importante, de rétinopathie proliférative ;
  • existence de neuropathie périphérique sévère ;
  • pathologie cardio-vasculaire avérée ;
  • incapacité du patient à gérer les autocontrôles glycémiques.

Pour les patients traités par insuline, conducteurs du groupe lourd ou pour les conducteurs du groupe léger effectuant des trajets longs, il faut leur recommander de disposer à bord du véhicule d’un moyen de contrôle de la glycémie, et de glucides à absorption rapide (dans tous les cas). Il faut leur recommander de contrôler la glycémie une heure avant le départ puis toutes les 4 heures et de s’arrêter si la glycémie est inférieure ou égale à 6 mmol/l et tant qu’elle n’est pas revenue à cette valeur.

Recommandations de l’Ordre des médecins

La brochure “le médecin et son patient conducteur” a été réalisée avec le soutien du conseil national de l’Ordre des médecins.

Santé et aptitude à la conduite : réflexion en cours du conseil de l’Ordre des médecins

Selon l’Académie nationale de médecine, on évalue à un million le nombre de personnes qui seraient inaptes à la conduite en raison de pathologies ou de prise de médicaments. La procédure nouvelle à laquelle réfléchit le conseil de l’ordre pourrait s’appliquer à des pathologies invalidantes (déficiences visuelles, etc.), à la prise de médicaments (psychotropes, somnifères, etc.) ou à des comportements dangereux (alcool, drogues, etc.).
Dans la formule envisagée, c’est le titulaire du permis qui aurait la main. Il remplirait à intervalles réguliers (5 ou 10 ans) une déclaration adressée à la préfecture stipulant n’avoir pas de pathologie ni prendre de traitement impliquant une dangerosité de conduite. S’il ne pouvait pas remplir cette déclaration, il s’adresserait à son médecin traitant qui soit confirmerait l’absence de risques, soit estimerait que l’avis de la commission du permis de conduire est nécessaire.

Le conseil national de l’Ordre des médecins réfléchit à une formule qui permettrait d’éviter que des personnes inaptes à la conduite pour des raisons médicales ne continuent à rouler, tout en préservant le secret professionnel.

Rôle des médecins des commissions médicales préfectorales5

 Les commissions médicales des permis de conduire comportent des commissions médicales primaires qui siègent à la préfecture et des médecins agréés qui exercent en ville dans leur cabinet.
Les médecins de commission médicale primaire qui exercent en commission à la préfecture peuvent prendre des décisions concernant toutes les pathologies.
Par contre, les médecins de ville agréés doivent adresser les conducteurs en commission primaire lorsqu’une limitation de l’aptitude est envisagée en raison d’une pathologie.
Par exemple, la suppression de la mention « verres correcteurs » sur le permis ne peut pas être réalisée par un médecin agréé en ville, mais exclusivement par une commission médicale primaire. La délivrance d’une aptitude temporaire à la conduite à un diabétique ne peut être réalisée que par des médecins de commission médicale qui exercent à la préfecture.
Les médecins traitants doivent donc adresser les patients diabétiques auprès des médecins des commissions de la préfecture et non pas aux médecins agréés de ville puisque ces derniers devront nécessairement adresser les patients aux médecins de la préfecture.
Ces visites médicales ne donnent lieu à aucun remboursement.
Les médecins agréés fondent leur avis sur les critères listés par l’arrêté du 31 août 2010 , ils ne délivrent pas d’autorisation de conduire à des patients atteints d’une pathologie susceptible de compromettre la sécurité routière.
Les médecins agréés s’attachent à vérifier l’équilibre du diabète. Le taux d’hémoglobine glyquée est désormais un excellent témoin de l’équilibre au cours des derniers mois.
En cas de doute sur l’aptitude à la conduite, le patient peut-être adressé à un spécialiste agréé par la préfecture (endocrinologue, ophtalmologiste).

Contestation d’une décision prise par les médecins agréés de la commission préfectorale des permis de conduire

 Un patient diabétique peut contester la décision prise par des médecins agréés, par exemple une décision d’inaptitude à la conduite, des véhicules légers, VL, ou lourds, PL.
L’intéressé doit faire appel devant la commission d’appel.
Pour cela il doit adresser un courrier au responsable des commissions médicales et demander à être convoqué devant une commission d’appel. Il est alors convoqué dans un délai variable, auprès d’une commission d’appel, composée de 2 médecins spécialistes.

Évolution des textes qui fixent la liste des affections incompatibles avec la délivrance ou le maintien du permis de conduire

 L‘arrêté du 31 août 2010 a remplacé l’arrêté du 21 décembre  2005, il  fixe la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.

Diabète et conduite des véhicules légers
Changements apportés par l’arrêté du 31 août 2010 par rapport à l’arrêté de décembre 2005 :

  •     on ne distingue plus le diabète type 1 ou type 2,
  •     l’accent est mis sur les hypoglycémies et la conscience qu’en a le conducteur,
  •     le nouvel arrêté ne précise plus que le conducteur doit présenter un certificat avec un avis ophtalmologique détaillé ( recherche de rétinopathie diabétique.)
  •     Par contre, nouvel arrêté impose une aptitude temporaire à la conduite des véhicules légers en cas de diabète. Le conducteur devra être revu au moins tous les 5 ans par les médecins de la commission médicale.

Diabète et conduite des véhicules lourds
Dans l’arrêté de 2010, on ne distingue plus le diabète type 1 ou type 2 mais ceux  pour lesquels les traitements peuvent provoquer des hypoglycémies et les diabètes pour lesquels le traitement ( insuline ou autre traitement) n’est pas susceptible de provoquer des hypoglycémies.
Ce nouveau texte n’impose plus au conducteur de présenter un certificat ophtalmologique détaillé, avec recherche de rétinopathie diabétique.

Évolution des arrêtés, discussion

 Dans l‘arrêté de 2005, la notion de « compatibilité temporaire pour les VL et le diabète type I » avait  été supprimée alors que cette compatibilité temporaire figurait dans les précédents arrêtés qui listaient la liste des incompatibilités physiques pour le permis : arrêté du 4 octobre 1988 et arrêté du 7 mai 1997.
Pour le diabète, les anciens arrêtés renvoyaient au paragraphe sur l’hypertension, ce renvoi est supprimé depuis  l’arrêté de 2005.
Les critères pour la vue sont désormais moins stricts que dans les anciens arrêtés.
Dans l’arrêté de 2010, les critères d’aptitude visuelle pour les véhicules légers  et les critères d’aptitude visuelle pour les véhicules lourds ont été assouplis.

Un état diabétique peut retentir sur l’aptitude à travailler, mais également sur l’aptitude à la conduite des véhicules. Depuis l’arrêté du 21 décembre 2005, l’insulinisation chez un patient diabétique de type 2 n’est pas synonyme d’inaptitude à la conduite PL, la mise sous insuline si elle est nécessaire ne doit pas être retardée.

 Cet article  a été rédigé en collaboration avec Bertrand Hue, administrateur du site Droit-medical.com et a été publié initialement dans l’encyclopédie Knol de Google.

Vous pouvez lire également les articles suivants :

Sites Internet conseillés :


Soyez le premier à commenter cet article

Laisser un commentaire