Aspects médico-légaux des EFR en santé au travail
Malgré ses limites ( effort et volonté dépendante, réalisation d’une expiration forcée non physiologique) la spirométrie demeure l’outil i...
Vibrations : tableaux de maladies professionnelles
Les vibrations mécaniques sont à l’origine de pathologies reconnues dans les tableaux de maladies professionnelles n° 69 et n° 97...
Reconnaissance d’un suicide au titre des accidents du travail
Pour qu’un suicide soit reconnu au titre des accidents du travail certains critères doivent être remplis. Un suicide survenant en dehors du lie...
Audiomètrie : diagnostic de surdité professionnelle
La surdité professionnelle est une surdité qui résulte d’un traumatisme sonore chronique. C’est une surdité de perception irréversible....
Informations dues aux assurés par les organismes de retraite
Depuis 2015, les assurés peuvent créer un compte sur le site de la Caisse des dépôts et consignation ( cet organisme est le gestionnaire de référence ...
Un stage doit s’intégrer dans un cursus pédagogique
Afin de limiter le recours abusif aux stagiaires, un stage doit s’intégrer à un cursus pédagogique. Le Décret du 27 novembre 2014 relatif à l&rs...
Situation du salarié en invalidité
Vis à vis des congés payés, la situation d’une personne en invalidité est très variable, notamment en fonction de sa convention collective....
Licenciement pour inaptitude : jurisprudence
Les licenciements pour inaptitude donnent lieu à une jurisprudence qui ne cesse de s’enrichir au fil du temps. La rédaction d’AtouSante a ...
Modification du tableau de maladie professionnelle n°40 qui indemnise certaines tuberculoses au titre des maladies professionnelles
Un paragraphe du tableau n° 40 des tableaux de maladies professionnelles du régime général a été modifié. Pour être indemnisée au titre des maladies p...
Invalidité et contrat de travail
La notion d’invalidité relevant du droit de la Sécurité Sociale n’a aucune incidence sur le contrat de travail: néanmoins, plusieurs cas d...