Licenciement pour inaptitude : jurisprudence
Les licenciements pour inaptitude donnent lieu à une jurisprudence qui ne cesse de s’enrichir au fil du temps. La rédaction d’AtouSante a ...
Les licenciements pour inaptitude donnent lieu à une jurisprudence qui ne cesse de s’enrichir au fil du temps. La rédaction d’AtouSante a ...
La résistance de certaines hypertensions artérielles conduit parfois à prononcer une inaptitude au poste de travail. Avant de prendre cette décision, ...
L’indépendance du médecin est garantie, dans l’ensemble des missions qui lui sont confiées et qui sont définies par la loi....
Il n’existe pas en France de dispositif réglementaire spécifique relatif à la protection des opérateurs pouvant être exposés aux nanomatériaux m...
Cette circulaire du Ministère du travail du 9 novembre 2012 apporte des précisions pour la mise en application des textes de 2011 et de 2012 qui modi...
Le perchloréthylène, ( tétrachloroéthylène) classé cancérogène probable chez l’homme, neurotoxique, hépatotoxique et néphrotoxique reste encore ...
La cataracte radio-induite s’avère beaucoup plus fréquente qu’on ne le pensait. La commission internationale de protection radiologique, I...
Le médecin de santé au travail est soumis au secret médical . Pour chaque salarié, il réalise un dossier médical , certains éléments sont communicable...
Quatre indicateurs précis doivent nécessairement être suivis dans tous les plans locaux selon des modalités de calcul identiques mais d’autres i...
Toute tuberculose pulmonaire doit être considérée comme potentiellement contagieuse et faire l’objet d’une enquête. En effet la principale...