La publicité pour l’amiante est malheureusement encore d’actualité !
Le XIX ème Congrès mondial sur la sécurité et la santé au travail vient de se dérouler à Istanbul : des ministres, des experts, des représentants des ...
Pourquoi les accidents du travail et les maladies professionnelles sont-ils insuffisamment déclarés et reconnus en France ?
Cette question nous concerne tous puisque cette insuffisance de déclaration serait liée aux employeurs, mais également aux victimes et aux professionn...
Retraites pour inaptitude, comparaison avec les retraites « normales »
Inaptitude : la reconnaissance de l’inaptitude au travail peut intervenir à divers moments de la vie professionnelle et par divers organismes : ...
Quels assurés peuvent prétendre à une retraite au titre de l’inaptitude ?
La retraite au titre de l’inaptitude prévue par l’article L. 351-7 du code de la Sécurité sociale) est une retraite à taux plein à 60 ans, quel...
Retraite anticipée
Départ anticipé à la retraite : de nombreuses situations de travail permettent désormais aux assurés de bénéficier d’un départ anticipé à la ret...
Description du dispositif de retraite pour pénibilité : circulaire de la CNAV du 7 juillet 2011
La CNAV, Caisse nationale d’assurance vieillesse détaille les modalités du passage à la retraite pour pénibilité dans une circulaire publiée le ...
Perception de pensions de plusieurs régimes de retraite de base: avantages et inconvénients
La pluriactivité a des conséquences sur les droits à la retraite. Percevoir des pensions de plusieurs régimes de base, être un polypensionné, présente...
Un salarié peut contester un avis d’inaptitude même après avoir été licencié pour inaptitude
Un salarié déclaré inapte physique à son poste par le médecin du travail peut exercer un recours contre cet avis du médecin du travail en saisissant l...
Nouvelle procédure d’instruction des accidents de travail
Depuis 2010 une nouvelle procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et des maladies professionnelles est entrée en v...
Médecine du travail : quels changements apporte la loi de juillet 2011 ?
Cette nouvelle loi 2011-867 précise les missions des services de santé au travail et réaffirme leur pluridisciplinarité. Ce texte formalise notamment...