Examens suivant le cancérogène pour la surveillance post-professionnelle
La personne concernée par une surveillance médicale post-professionnelle, pourra choisir de consulter un médecin libéral de son choix, ou bien un médecin d’un centre de santé de la Sécurité sociale, ou bien un médecin hospitalier. Les examens réalisés dépendent du cancérogène en cause.
Ce tableau détaille le protocole de suivi défini, pour certains cancérogènes, par des textes réglementaires, conformément à l’‘arrêté du 6 décembre 2011 , qui précise le suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés à des cancérogènes.
L’annexe II de l’arrêté de 1995 a été modifié par l’arrêté du 6 décembre 2011 qui fixe le modèle type de l’attestation d’exposition à fournir pour bénéficier d’une surveillance post-professionnelle.
Ces examens sont pris en charge à 100% par le fonds d’action sanitaire et social de la Sécurité sociale.
Le médecin traitant peut décider d’examens supplémentaires,mais ils devront faire l’objet d’un accord préalable du médecin conseil, pour être pris en charge à 100%.
Pour les autres agents cancérogènes, reconnus par le code de la Sécurité Sociale, mais pour lesquels aucun protocole n’est détaillé réglementairement, c’est à dire qui ne sont pas listés par l’arrêté du 6 décembre 2011, le médecin conseil sera seul juge pour décider de la surveillance appropriée.
Dans ce cas, la Caisse primaire d’assurance maladie va interroger le médecin conseil référent en Maladies Professionnelles sur le plan régional.
La réponse sera donnée après concertation entre le médecin conseil référent en Maladie Professionnelle et l’ingénieur conseil au niveau régional.
En cas de difficulté, le comité national de Surveillance Post-Professionnelle: SPP, présidé par un médecin spécialiste de pathologie professionnelle est saisi par l’Echelon Régional du Service Médical Assurance Maladie: ERSM.
| Agents cancérogènes | Examens à réaliser |
| Amiante | Consultation médicale et scanner thoracique : tous les 5 ans en cas d’exposition forte, tous les 10 ans pour les expositions intermédiaires |
| Amines aromatiques | Tous les 2 ans : examen clinique, examen biologique urinaire : recherche d’hématurie avec bandelettes réactives et cytologie urinaire |
| Arsenic | Tous les 2 ans Manipulation: – Examen de la peau, échographie abdominale de l’étage sus-mésocolique Exposition aux vapeurs, poussières – Examen clinique, radiographie pulmonaire |
| Bis-chlorométhyl-ether | Tous les 2 ans : examen clinique, radiographie pulmonaire |
| Benzène | Tous les 2 ans : examen clinique, numération formule sanguine et numération des plaquettes |
| Chlorure de vinyl monomère | Tous les 2 ans : examen clinique médical, dosage des transaminases, échographie abdominale de l’étage sus-mésocolique |
| Chrome | Tous les 2 ans : examen clinique médical, radiographie pulmonaire. |
| Poussières de bois | Tous les 2 ans examen médical par ORL, nasofibroscopie. |
| Rayonnements ionisants catégorie A | Tous les 2 ans : examen clinique, examen de la peau, examen hématologique, éventuellement radiographie des poumons (si une inhalation de substance radioactive a été notifiée ou possible, éventuellement radiographie des os. |
| Huiles minérales, dérivés du pétrole | Tous les 2 ans : consultation de dermatologie. |
| Oxydes de fer | Tous les 2 ans : examen clinique, radiographie pulmonaire. |
| Nickel | Tous les 2 ans : examen clinique médical par ORL radiographie des poumons, radiographie des sinus de la face, éventuellement complétée par 5 ou 6 coupes frontales d’un scanner des sinus. |
| Nitrosoguanidines | Tous les 2 ans : consultation spécialisée en neurologie. |
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Ces examens sont pris en charge à 100% par le fonds d’action sanitaire et social de la sécurité sociale.
Bonjour,
Attention, le tableau n’est plus à jour car les modalités de la surveillance médicale ont été modifiées par l’arrêté du 6 décembre 2011
L’article a été mis à jour.