La circulaire DRT n°12 du 24 mai 2006 est relative aux règles générales de prévention du risque chimique, à la fois pour les Cancérogènes, Mutagènes, ...

Des règles de prévention spécifiques pour des agents CMR, cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction sont prévues par le décret n° 2001-97 ...

 La circulaire du 24 mai 2006, relative aux règles générales de prévention du risque chimique, définit d’une part les ACD, Agents chimiques dang...

Lors d’utilisation de produits CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, ou ACD, agents chimiques dangereux, l’employeur a po...

Le personnel doit être informé de la présence de produit CMR et ACD, et doit être formé à la sécurité, en liaison avec le médecin du travail....

Différentes données publiées ont mis en évidence que la plupart des cytostatiques ont expérimentalement une activité mutagène, cancérogène et tératogè...

Si des produits cancérogènes sont contenus dans les bitumes, il faut appliquer le décret de février 2001 pour les Cancérogènes Mutagènes toxiques pour...

éthers de glycol : la classification «produits toxiques pour la reproduction» comprend 3 catégories : à ce jour aucun éther de glycol ne figure dans l...

Amiante : le décret du 24 Décembre 1996 a fixé l’interdiction totale de l’importation et de la mise sur le marché français de tout produit...

Les peintures sont des mélanges complexes qui comportent 10 à 15 constituants, certains d’entre eux peuvent faire l’objet de substitution,...