Décret n° 2001-97 du 1er février 2001, dit décret CMR et code du travail
Des règles de prévention spécifiques pour des agents CMR, cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction sont prévues par le décret n° 2001-97 ...
Des règles de prévention spécifiques pour des agents CMR, cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction sont prévues par le décret n° 2001-97 ...
L’employeur doit régulièrement procéder à une évaluation des risques, notamment l’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes, toxiques pour l...
La circulaire du 24 mai 2006, relative aux règles générales de prévention du risque chimique, définit d’une part les ACD, Agents chimiques dang...
Lors d’utilisation de produits CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, ou ACD, agents chimiques dangereux, l’employeur a po...
Il est indispensable d’appliquer des mesures générales de prévention chaque fois qu’un travail implique la présence d’Agent Chimique Dangereux ou d’ag...
Le personnel doit être informé de la présence de produit CMR et ACD, et doit être formé à la sécurité, en liaison avec le médecin du travail....
Les soudeurs sont exposés à la fois à de nombreux produits chimiques, à des contraintes physiques et à des nanoparticules. Les activités de soudage et...
Différentes données publiées ont mis en évidence que la plupart des cytostatiques ont expérimentalement une activité mutagène, cancérogène et tératogè...
Le protoxyde d’azote, gaz plus lourd que l’air, présente une toxicité neurologique, hématologique et une toxicité sur la fonction de repro...
Le benzène étant cancérogène et mutagène, il en découle des obligations légales en matière de contrôle de l’exposition en application du décret du 1 f...