Rapports entre la caisse, l’assuré, l’employeur : jurisprudence
La caisse de Sécurité sociale a des obligations envers l’employeur lorsqu’elle décide de reconnaître un accident au titre des accidents du...
La caisse de Sécurité sociale a des obligations envers l’employeur lorsqu’elle décide de reconnaître un accident au titre des accidents du...
Selon le CIRC, Centre international de recherche sur le cancer, il y a eu 2,4 millions de nouveaux cas de cancers en 2006 parmi les 450 millions d&rsq...
L’assurance maladie peut verser des indemnités journalières, voire une pension d’invalidité en cas de maladie, et des indemnités journaliè...
Les TMS, Troubles musculo-squelettiques, constituent la première cause de morbidité liée au travail. Il persiste une sous-déclaration de ces pathologi...
Les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale pourront désormais être maintenues pour une victime qui reprend un travail léger, ou bien ...
Le carcinome du nasopharynx provoqué par l’aldéhyde formique est indemnisé au titre des maladies professionnelles depuis 2009. Le tableau n°43 ...
Ces nouvelles valeurs, les DNEL, seront les valeurs limites d’exposition dans le cadre de REACH : elles seront définies par les industriels et f...
Le simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d’avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances d...
Des heures de sortie sont désormais imposées aux assurés par la sécurité sociale: en effet, la loi du 19 décembre 2007 étend aux victimes d’acci...
Cette étude réalisée en 2007 a mis en évidence 3 phases de travail qui exposent de façon importante les boulangers aux poussières de farine: remplissa...