Femmes enceintes en laboratoire de recherche
Cet article est destiné aux femmes qui travaillent en laboratoire de recherche médicale, ou environnementale et qui envisagent d’avoir un enfant...
Jurisprudence : visite de reprise après AT, Accident du travail
Jurisprudence : un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour une visite médicale de reprise, dans ce cas il doit...
Dossier médical : recommandations HAS
Dossier médical : La Haute Autorité de Santé a édité des recommandations pour le dossier médical établi par le médecin du travail. Ce dossier doit con...
Licenciement, reclassement à la suite d’un AT : jurisprudence
Jurisprudence : lorsque le salarié refuse le poste de reclassement proposé, l’employeur doit solliciter de nouveau l’avis du médecin du tr...
Rapports entre la caisse, l’assuré, l’employeur : jurisprudence
Jurisprudence : La caisse de Sécurité sociale a des obligations envers l’employeur lorsqu’elle décide de reconnaître un accident au titre ...
Jurisprudence et grossesse
Grossesse : l’employeur ne peut résilier le contrat d’une femme enceinte qu’en cas de faute grave, il doit énoncer les motifs du lic...
Protection sociale de la femme enceinte
La femme enceinte qui travaille peut bénéficier de certains avantages en fonction de sa convention collective, dans tous les cas elle bénéficie d&rsqu...
Accord de la Caisse primaire d’Assurance maladie
La Caisse primaire d’Assurance maladie instruit la demande de surveillance post-professionnelle, au vu de l’attestation d’exposition au risque fournie...
Risques liés à l’organisation du travail, à la charge de travail
Ce sont les risques de souffrance mentale conséquences de l’organisation du travail, à intégrer au document unique d’évaluation des risques prof...
Risques de violence au travail, d’agression
Ce sont les risques de violence externe à l’entreprise, d’agression physique ou verbale, qui génèrent un sentiment d’insécurité chez les salariés. Ces...