Mesures de prévention du risque chimique pour les ACD et CMR
Il est indispensable d’appliquer des mesures générales de prévention chaque fois qu’un travail implique la présence d’Agent Chimique Dangereux ou d’ag...
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Consulter l’article actualisé en 2013 : Travaux interdits aux jeunes de moins de 18 ans : les textes ont changé en octobre 2013. Les Articles D....
Certains juristes pointent un réel défaut d’instruction des dossiers de maladie professionnelle, accidents du travail par les caisses de Sécuri...
La jurisprudence sûre a même valeur que la loi. Le site Legifrance permet de consulter l’essentiel de la jurisprudence. Les maladies professionn...
Les travaux routiers mettent actuellement en oeuvre des bitumes, des additifs, à l’aide de divers procédés d’épandage. Par le passé le gou...
Il existe une valeur limite d’exposition pour les fumées de bitume fixée par l’Union Européenne....
Il est interdit de faire utiliser certaines machines par des jeunes de moins de 18 ans, de même qu’il est interdit de leur faire réaliser des tr...
Le code du travail fixe des limites précises pour les salariés mineurs, susceptibles d’être exposés à des rayonnements ionisants dans le cadre de leur...
Le code du travail a été modifié par le décret n° 2009-289 du 13 mars 2009. Ces rectifications concernent notamment l’interdiction de certains t...
Le carcinome du nasopharynx provoqué par l’aldéhyde formique est indemnisé au titre des maladies professionnelles depuis 2009. Le tableau n°43 ...