L’expertise Sécurité sociale pour les pathologies du rachis lombaire : avis d’un médecin expert
Lumbago et pathologies du rachis lombaire : lorsqu’il existe un litige relatif à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, c&rsqu...
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AHRQ, Agency for Healthcare Research and Quality . Il existe une relation certaine entre l’erreur médicale et l’organisation du travail au sein...
L’indemnisation temporaire d’inaptitude a été instaurée en 2010, elle correspond à un versement d’indemnités journalières par la Sé...
Reconnaissance de l’empreinte digitale pour accéder aux lieux de travail : en matière de dispositifs biométriques qui permettent de contrôler l&...
Le décret 2006-892 paru le 19 juillet 2006 réglemente l’exposition des travailleurs au bruit: des dispositions de prévention sont à prendre à pa...
Des règles de prévention spécifiques pour des agents CMR, cancérogènes, mutagènes toxiques pour la reproduction sont prévues par le décret n° 2001-97 ...
Il est indispensable d’appliquer des mesures générales de prévention chaque fois qu’un travail implique la présence d’Agent Chimique Dangereux ou d’ag...
Le personnel doit être informé de la présence de produit CMR et ACD, et doit être formé à la sécurité, en liaison avec le médecin du travail....
C’est une question prioritaire de constitutionnalité qui est à l’origine de la décision du conseil constitutionnel conduisant à abroger l...
Alors que le travail et la santé sont bien réunis au sein d’un même Ministère, il s’avère difficile de réunir les mots santé et travail su...