Rester ou revenir au travail avec un cancer !
L’association entreprises et cancer, créée en 2013 se donne pour objectif d’aider les entreprises à mieux accompagner les personnes attein...
Liste des dispositifs de sécurité des machines industrielles
Il existe de nombreux moyens de protection pour réduire les risques mécaniques des machines industrielles. Parmi ces dispositifs de sécurité figurent...
Contrôle du respect des VLEP, Valeurs limites d’exposition professionnelle
Chaque année, l’employeur doit faire intervenir un organisme accrédité pour vérifier les VLEP pour les substances CMR ( cancérogènes de catégori...
Missions de la commission de réforme dans la fonction publique
Dans la fonction publique, fonction publique d’Etat, fonction publique hospitalière et fonction publique territoriale, la commission de réforme ...
Rôle des médecins généralistes en santé au travail
Les médecins généralistes ont un rôle important à jouer en santé au travail aux côtés des médecins du travail puisque ce sont eux qui sont le plus sou...
Organisation de la médecine du travail : quelles modifications apporte le nouveau décret applicable le 1er juillet 2012 ?
La rédaction d’Atousante liste les principaux changements apportés par le décret n° 2012-135 relatif à l’organisation de la médecine du t...
Exercer une activité professionnelle durant un arrêt maladie expose à une suspension des IJ mais pas nécessairement à un licenciement !
Un assuré doit s’abstenir de toute activité non autorisée durant un arrêt maladie sous peine de devoir éventuellement restituer les indemnités j...
Un salarié peut contester un avis d’inaptitude même après avoir été licencié pour inaptitude
Un salarié déclaré inapte physique à son poste par le médecin du travail peut exercer un recours contre cet avis du médecin du travail en saisissant l...
Report automatique des congés annuels après un arrêt maladie dans la fonction publique territoriale
Une circulaire a été publiée le 8 juillet 2011 : désormais un fonctionnaire territoriale qui n’a pas pu prendre ses congés au terme de la périod...
Majoration d’une rente d’incapacité versée à une victime ou ses ayant-droits en cas de faute inexcusable de l’employeur
La rente d’incapacité permanente partielle versée à une victime et celle versée à ses ayant droit sont calculées différemment. Par conséquent, en cas...