Quel taux d’IPP peut être accordé pour un cancer de l’ethmoide reconnu en maladie professionnelle ?
J’ai subi une ethmoidectomie par voie haute pour un adénome de l’ethmoide et une radiothérapie, dans le cadre d’une maladie professionnelle, j’étais menuisier. J’ai subi une trépanation frontale, je conserve des séquelles douloureuses, j’ai également une perte d’odorat et j’ai une cicatrice d’une oreille à l’autre en raison du scalp. J’ai été déclaré consolidé en juin 2008. Est-ce que je vais obtenir une IPP, quel taux ?
C’est le médecin conseil qui décide de vous accorder éventuellement une rente d’incapacité permanente partielle pour indemniser vos séquelles et qui en fixe le taux. Il utilise le barème indicatif d’invalidité des maladies professionnelle puisque votre pathologie a été reconnue au titre des maladies professionnelles.
Ce barème indicatif d’invalidité des maladies professionnelles donne très peu d’éléments dans ce barème à propos des troubles que vous présentez : trouble de l’odorat , trépanation, cicatrices.
En l’absence d’éléments dans le barème d’invalidité des maladies professionnelles, on peut se référer au barème d’invalidité des accidents du travail, pour avoir une estimation du taux:
Dans le barème d’invalidité des accidents du travail
Trouble de l’odorat
Pour les troubles olfactifs, le barème indique:
«Ils font suite à une fracture du frontal ou de l’ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l’épreuve des flacons existent des épreuves d’olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l’E.E.G.
En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums,etc)
Anosmie et troubles divers de l’olfaction: 5 à 8%».
Trépanation
Dans la rubrique crâne et système nerveux du barème:
il est noté que les séquelles de trépanation ne donnent pas lieu en elle même à indemnisation sauf si elles sont douloureuses.
Sur ce point aucun taux indicatif n’est donné. Le médecin conseil sera seul juge.
Cicatrices
Pour les cicatrices du cuir chevelu, toujours selon ce barème indicatif d’invalidité des accidents du travail:
«l’estimation de l’incapacité se fait d’après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissementpsychique des séquelles, chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches.
* Scalp total, ou brulures étendues du cuir chevelu avec phénomènes douloureux: 30%.
* Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l’étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l’alopécie post-traumatique: 5 à 20%.
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