Béryllium : réglementation
Le béryllium est classé cancérogène de catégorie 2 par l’Union Européenne: le décret CMR 2001-97 du 1er février 2001 doit donc être appliqué lo...
Le béryllium est classé cancérogène de catégorie 2 par l’Union Européenne: le décret CMR 2001-97 du 1er février 2001 doit donc être appliqué lo...
La circulaire DRT n° 2006/10 du 14 Avril 2006 et la circulaire DGT 2009/18 relatives à la sécurité des travailleurs sur les sites à risques industrie...
Risque industriel majeur : Selon le code de l’environnement: article L.124-2 «Les citoyens ont droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ...
Lorsque des machines, des outils sont utilisés au sein de l’entreprise, il faut repérer les situations qui présentent des dangers, tenter de trouver d...
Tout employeur doit établir un plan de prévention du risque «fortes chaleurs», qui doit être intégré au document unique d’évaluation des risques...
Le travail est considéré comme isolé, lorsque le travailleur est hors de portée de voix ou de vue d’autres personnes, sans possibilité de recour...
L’employeur doit assurer la sécurité des travailleurs, mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour assurer cette sécurité même si l’Etat ...
L’arrêté du 1er décembre 2006 porte extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la restauration ra...
Le risque de cancer naso sinusien est 40 fois plus élevé chez un menuisier que chez une personne non exposée aux poussières de bois. Or 200 000 person...