Agent chimique dangereux,ACD : définition


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La définition d’un agent chimique dangereux est très large ( elle a été modifiée par le décret n°2012-530 du 19 avril 2012) : le Code du travail les définit comme tout agent chimique qui répond à certains critères de classement mais également tout agent chimique qui peut présenter un risque pour la santé des travailleurs. L’exposition aux agents chimiques dangereux est un risque professionnel correspondant à un travail pénible.

Barrel storage in an industrial  warehouse

ACD, substances, mélanges : définition des produits chimiques

La dénomination des produits chimiques prête parfois à confusion. Jusqu’en 2012, le Code du travail et d’autres textes réglementaires utilisaient les termes de substances et préparations pour désigner les produits chimiques. Depuis la publication du décret du 19 avril 2012 […]

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Pénibilité

Exposition aux agents chimiques dangereux et seuil de pénibilité

Depuis le 1er juillet 2016, dans certaines conditions l’exposition aux agents chimiques dangereux dans le cadre du travail en France ouvre droit au dispositif pénibilité c’est à dire génère des points sur le compte pénibilité. Le législateur a publié une […]

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Site chimique - Santé au travail

ACD : circulaire du 24 mai 2006

 La circulaire du 24 mai 2006, relative aux règles générales de prévention du risque chimique, définit d’une part les ACD, Agents chimiques dangereux et d’autre part les CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction.  Les modalités de mesurage des niveaux […]

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