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Victime d’accident du travail : liste des lésions permettant un départ anticipé à la retraite

Atousante - Santé au travail

L’arrêté du 30 mars 2011 fixe la liste des lésions, qui résultent d’un accident du travail et qui sont identiques à celles indemnisées au titre d’une maladie professionnelle.
Pour qu’une victime d’accident du travail bénéficie d’un départ anticipé à la retraite, il faut avoir une IPP de 20 %, ou comprise entre 10 et 20%, mais dans tous les cas, l’accident doit avoir entraîné des lésions de même nature qu’une maladie professionnelle : ces lésions  figurent dans l’arrêté du 30 mars 2011

Lésions cardio-vasculaires
Lésions dermatologiques
Lésions digestives
Lésions neurologiques
Lésions psychiatriques
Lésions de l’appareil urinaire et génital masculin
Lésions de l’appareil respiratoire
Lésions hématologiques
Lésions de l’appareil locomoteur
Lésions du ménisque
Lésions ORL
Lésions de l’oreille interne
Lésions stomatologiques
Lésions ophtalmologiques
Lésions dues aux maladies infectieuses
Lésions systémiques

La pénibilité du parcours professionnel a fait l’objet de nouveaux textes, certaines conditions ont été définies pour que certains travailleurs puissent bénéficier d’une retraite de manière anticipée, notamment ceux qui ont été victime d’un accident du travail pour lequel une incapacité permanente partielle a été fixée pour indemniser les séquelles. Ces lésions devront être identiques à celles présentées au titre d’une maladie professionnelleL’arrêté du 30 mars 2011 précise quelles sont ces lésions

Lésions cardio-vasculaires

Lésions dermatologiques

Lésions digestives

Lésions neurologiques

Lésions psychiatriques

Lésions de l’appareil urinaire et génital masculin

Lésions de l’appareil respiratoire

Lésions hématologiques

Lésions de l’appareil locomoteur

Lésions du ménisque

Lésions ORL

Lésions de l’oreille interne

Lésions stomatologiques

Lésions ophtalmologiques

Lésions dues aux maladies infectieuses

Lésions systémiques

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