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Transposition de l’accord européen du 8 octobre 2004 : stress au travail

Diffusion d'information-Santé au travail

Le stress au travail est une préoccupation des employeurs et des travailleurs, il serait à l’origine de 50 à 60% de l’ensemble des journées de travail perdues. Organisations patronales et syndicales sont parvenues à un accord interprofessionnel qui décrit le stress et propose des indicateurs pour aider à identifier les problèmes de stress au travail. Le harcèlement et la violence au travail sont exclus de cet accord.

Description du stress
Exemples d’indicateurs pouvant révéler la présence de stress dans l’entreprise
Exemples de facteurs à analyser lorsqu’un problème de stress au travail est identifié
Mesures visant à prévenir ou éliminer les problèmes de stress au travail
Texte de l’accord sur le stress au travail

Cet accord a pour but d’augmenter la compréhension du stress et de fournir un cadre pour mieux le détecter et le prévenir sur les lieux de travail.

Description du stress

C’est la définition retenue par l’agence Européenne pour la santé et la sécurité au travail.

Un état de stress survient lorsqu’il y a déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face.
L’individu est capable de gérer la pression à court terme, mais il éprouve de grandes difficultés face à une exposition prolongée ou répétée à des pressions intenses.

Exemples d’indicateurs pouvant révéler la présence de stress dans l’entreprise

Exemples de facteurs à analyser lorsqu’un problème de stress au travail est identifié

L’organisation et les processus de travail

Conditions et environnement de travail

Communication

Facteurs subjectifs

Mesures visant à prévenir ou éliminer les problèmes de stress au travail

Dès qu’un problème de stress au travail est identifié: une action doit être entreprise, pour le prévenir, l’éliminer ou à défaut le réduire.

Les mesures peuvent être individuelles ou collectives.

Les employeurs doivent prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, conformément aux articles L. 4121-1 à 5 du code du travail et en vertu de la directive-cadre n°89-391 concernant la mise en oeuvre des mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail.

Exemples de mesures:

Texte de l’accord sur le stress au travail

Texte de l’accord sur le stress au travail

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