autres questions

 le 17 décembre 1954  y avait il plusieurs régimes de sécurité sociales oui ou non ?

La France outre mer existait a la même date oui ou non ?

y avait il des régimes de sécurité sociale pour les territoires de la france outremer  a cette date oui ou non ?

Mr MASSELOT a t-il signé l'arrêté du 17 décembre 1954 oui ou non ?

MR MASSELOT était t il directeur de cabinet oui ou non  a la signature  de l'arrêté du 17 décembre 1954?

MR MASSELOT était il directeur de cabinet de la france outre mer oui ou non?

pouvez vous m'indiquez ou je peux trouver les documents qui démontent votre argumentation?

Merci par avance

Cordialement

autre question

c'est question est super facile connaissez vous média part ?

merci de votre réponse

Cordialement

mince ils vont me bloquer sur le site!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

tigrou votre réponse n 'est pas digne de vous pourquoi tant de mépris envers moi?

pour une personne qui a la science poser cette question en réponse  a mes réponses  c'est indigne de vous

se site  à le but d'informé par des forums.

Je voulais être informer en cas d'erreur de ma part mais pas être agresser

étant donner que vous êtes un expert dans le domaine rachat de rente pouvez vous répondre a mes questions en toute simplicité .

Vous pensez réellement que mes questions sont celles d'une personne qui a eu un accident sur la tête ?

je peux me trompé mais vous surement en relation avec la CPAM

Cela serais super sympa de votre part de répondre a mes questions

Amicalement votre

c'est surement pas moi qui noie le poisson!!!!!

je pose des questions avec les éléments que je possède

Et les réponses sont: accident de la tête, baleine ,  noye le poisson!!!!!!!!!!

juste un exemple

tigrou indique Aujoulat ministre du travail et de la sécurité sociale du 23 septembre 1954 au 22 février 1955

première erreur aujoulat a démissionné le 5 février 1955

Aujoulat Pourquoi il ne signe pas l'arrêté du 17 décembre 1954.

Masselot si il est directeur de cabinet du ministre du travail et la sécurité social doit être nommé par un arrêté ministériel   du dit ministre où un décret du premier ministre.

dans le journal officiel  entre le 23 septembre 1954 et le 22 février 1955 il n'y a aucun arrêté ministériel , ni de décret du premier ministre( la période est courte 5 mois facile à verifié) nommant M Masselot directeur de cabinet.

Aujolat était t il secrétaire d'état  outre mer?  avant le 23 septembre 1954 ?

qui était son directeur de cabinet  ?   masselot

bonjour après vérification concernant la fonction de MR MASSELOT qui a signé l'arrêté du 17 décembre 1954

du 3 septembre 1954 au 5 février 1995 MR AUJOULAT ministre du travail et de la sécurité sociale n'a pas effectué de publication au journal officiel  pendant toute cette période d'une délégation de signature et de pouvoir pour MR MASSELOT

Le 3 septembre 1954 MR AUJOLAT par arrêté a donner délégation de signature a MME  GIRARD,MR FERRIER,MME DATAIN, MR BOURGEOIS  page 9268 jo 02/10/1954

MR MASSELOT n'avais aucun pouvoir de signature concernant du ministre du travail et de la sécurité sociale le 17 décembre 1954

.... encore faudrait il lire le fameux courrier !!!

avec signature bien sur !

AtouSante a écrit :

Quand on a procédé au rachat du quart de sa rente IPP, on ne peut plus procéder à un autre rachat.

Peut on accepter le montant proposé par la sécu, devant le TASS, tout en continuant les démarches consistants a 

faire réévaluer le barème du 17 decembre ? 

chdidi, tu te mélanges les pinceaux....

tu nous a donné toi même le lien au jo de 1954 pour le consulter dans son intégralité, alors retourne lire l'article 1er: "annule et remplace..."

ça ne devrait pas tarder.. 

Ensuite, tu n'auras plus qu'a faire comme nous et contester le taux appliqué! bon courage!!!