Lors d’utilisation de produits CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, ou ACD, agents chimiques dangereux, l’employeur a pour obligation de réduire le risque, en supprimant si possible l’agent incriminé, ou bien en le remplaçant par un produit moins dangereux, dans tous les cas l’exposition doit être réduite au minimum.
Suppression
Substitution
Réduire le risque
Suppression
La première démarche de l’employeur doit être de chercher à supprimer le produit dangereux des processus de production.
Substitution
Soit les agents dangereux son remplacés par des agents moins dangereux, soit les procédés de travail sont remplacés par des procédés moins dangereux. Attention à ne pas déplacer le risque lors d’une substitution.
Pour les produits Cancérogènes Mutagènes toxiques pour le Reproduction de catégorie 1 ou 2: CMR
- La substitution doit être recherchée.
- Il faut proscrire l’emploi des CMR de catégorie 1 ou 2, sauf en cas d’impossibilité technique que l’employeur est en mesure de motiver.
- L’employeur doit pouvoir prouver ( copies de courrier, par exemple) qu’il a effectivement chercher à remplacer ces produits par d’autres moins dangereux.
- Le résultat de ces démarches doit figurer dans le document unique pour la prévention des risques.
Pour les Agents Chimiques Dangereux :
la mesure de substitution est là encore une mesure prioritaire, mais l’application du principe est moins strict.
Réduire le risque
CMR et ACD risque non faible
Lorsque la substitution n’est pas possible, il faut réduire l’exposition au minimum:
- utiliser le produit en vase clos,
- si ce n’est pas possible mettre une prévention technique collective: aspiration, etc
ACD risque faible
L’employeur doit malgré tout appliquer les mesures générales de prévention.
En cas d’exposition à des produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ou des agents chimiques dangereux, ces expositions professionnelles étant considérées comme facteur de risque professionnel de pénibilité, l’employeur doit remplir une fiche de prévention des expositions aux travaux pénibles.
Vous pouvez lire également les articles suivants :
- Définition des CMR, cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction
- Définition des ACD : agents chimiques dangereux
- Quels outils réglementaires permettent de tracer les expositions professionnelles ?
- Pénibilité au travail
- Quels risques professionnels exposent aux hémopathies malignes ?
Sites Internet conseillés :
- Liste européenne des cancérogènes sur le site du CNRS
- Liste des cancérogènes sur le site du CIRC
- Trouver un organisme agréé pour effectuer des mesures
- Site du Cofrac : pour savoir si un organisme est accrédité pour effecuer certaines mesures
- Base de données Metropol sur le site de l’INRS
- Base de données internationale: index des noms chimiques, synonymes, numéros CAS, numéros CE, numéros EINECS
- Furetox: Site qui a pour objectif de faciliter l’usage des ressources toxicologiques: faire une recherche grâce au nom de la substance chimique ou son numéro CAS, accéder aux Valeurs Toxicologiques de Références pour des expositions chroniques
- Cancer et environnement : portail internet développé par le centre Léon Bérard, centre anticancéreux de Lyon
