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Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés à des cancérogènes

Marie-Thérèse Giorgio

Atousante - Santé au travail

Suivi post-professionnel : lorsque des salariés ont été exposés à certains cancérogènes durant leur carrière, ils peuvent bénéficier d’une surveillance médicale gratuite afin de dépister certaines maladies professionnelles. Ces salariés doivent demander à la Sécurité sociale à bénéficier de cette surveillance post-professionnelle et doivent fournir des documents qui attestent de l’exposition aux cancérogènes, pour bénéficier des examens médicaux.
L‘arrêté du du 6 décembre 2011 a modifié l’annexe II de l’arrêté du 28 février 1995 et fixe le modèle type de l’attestation d’exposition, précise les informations qui caractérisent l’exposition à certains cancérogènes ainsi que les modalités de surveillance dans le cadre d’un suivi post-professionnel .

Cet article est une archive  : consulter notre article actualisé en 2023 :

Surveillance post-professionnelle ou SPP, Suivi post-professionnel

De nombreux salariés sont concernés par la surveillance post-professionnelle. Ils doivent effectuer certaines démarches auprès de la Caisse de Sécurité sociale pour pouvoir en bénéficier.
Ce nouvel arrêté précise les informations à fournir pour bénéficier d’une surveillance post-professionnelle ainsi que les modalités de la surveillance post-professionnelle pour les salariés exposés à des agents ou des procédés cancérogènes visés à l’article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale et qui font l’objet de tableaux de maladie professionnelles.

Pour les agents cancérogènes, non listés dans cet arrêté, il est bien possible de bénéficier d’une surveillance post-professionnelle mais c’est le médecin conseil qui est juge des informations à fournir et des examens à pratiquer.

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés à l’amiante

L’amiante est cancérogène.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition à l’amiante

Le décret du 30 janvier 2012 a créé une nouvelle fiche d’exposition pour les travailleurs exposés à l’amiante, ainsi qu’une fiche de prévention des expositions à certains  facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle pour l’amiante

Une consultation médicale et un scanner thoracique :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés aux amines aromatiques

L’exposition aux amines aromatiques favorise le cancer de la vessie.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux amines aromatiques

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle pour les amines aromatiques

Tous les 2 ans

Surveillance médicale post-professionnelle des salariés qui ont été exposés  à l’arsenic et ses dérivés

Informations, à recueillir par le médecin du travail,  qui caractérisent l’exposition à l’arsenic et ses dérivés

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle pour l’arsenic

Tous les 2 ans

Les 2 surveillances se cumulent en cas d’exposition à la fois à l’arsenic ou ses composés minéraux et l’inhalation de poussières ou vapeurs arsenicales.

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  au Bis-chlorométhyléther

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition au bis-chlorométhyléther

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle pour le bis-chlorométhyléther

Tous les 2 ans :

Surveillance médicale post-professionnelle des salariés qui ont été exposés  au benzène

Le benzène est cancérogène.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition au benzène

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle pour le benzène

Tous les 2 ans :

Surveillance médicale post-professionnelle des salariés qui ont été exposés  au chlorure de vinyle monomère

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition au chlorure de vinyle monomère

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition au chlorure de vinyle monomère

Tous les 2 ans :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  au chrome

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition au chrome

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition au chrome

Tous les 2 ans :

Surveillance médicale post-professionnelle des salariés qui ont été exposés  aux poussières de bois

Les poussières de bois sont cancérogènes.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux poussières de bois

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition aux poussières de bois

 Examen médical et nasofibroscopie par un ORL tous les 2 ans.

Recommandations pour la surveillance médico-professionnelle des travailleurs qui ont été exposés à l’effet cancérigène des poussières de bois

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  aux rayonnements ionisants

Les radiations ionisantes peuvent provoquer des cancers

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux rayonnements ionisants

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition aux rayonnements ionisants

La nature des examens varie en fonction des travaux.

Pour toute personne qui a été surveillé au titre de la catégorie A ( ex DATR), tous les 2 ans :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  aux huiles minérales dérivées du pétrole

Les huiles minérales produisent des cancérogènes si elles sont utilisées à température élevée.

Les salariés sont considérés comme exposés s’ils ont manipulé des huiles minérales dérivées du pétrole, avec des procédés cités dans le tableau n°36 bis des maladies professionnelles, sous réserve d’avoir été exposé au moins pendant 10 ans.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux huiles minérales dérivées du pétrole

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

 Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition aux huiles minérales dérivées du pétrole

Tous les 2 ans :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  aux oxydes de fer

Sont concernés les salariés qui ont effectués des travaux dans les mines de fer ou des travaux de concassage dans les mines de fer au fond et en surface.

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux oxydes de fer

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition aux oxydes de fer

Tous les 2 ans :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  au nickel

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition au nickel

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition au nickel

Tous les 2 ans :

Suivi post-professionnel des salariés qui ont été exposés  aux nitrosoguanidines

Informations à recueillir par le médecin du travail, qui caractérisent l’exposition aux nitrosoguanidines

Depuis le 1er février 2012, les fiches d’exposition ont été remplacées par les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.

Modalités de la surveillance médicale post-professionnelle  pour l’exposition aux nitrosoguanidines

Tous les 2 ans :

Tableaux des maladies professionnelles associés :

  Tableau n°04 RG : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant (52,9 KiB, 8 578 hits)

  Tableau n°06 RG : Affections provoquées par les rayonnements ionisants (7,6 KiB, 15 636 hits)

  Tableau n°10 Ter RG : Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc (68,5 KiB, 4 218 hits)

  Tableau n°15 Ter RG : Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels (72,4 KiB, 6 916 hits)

  Tableau n°20 Bis RG: Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales (7,9 KiB, 2 951 hits)

  Tableau n°20 Ter RG : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères (7,8 KiB, 2 715 hits)

  Tableau n°30 Bis RG : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante (8,4 KiB, 22 242 hits)

  Tableau n°36 Bis RG : Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole (33,0 KiB, 4 862 hits)

  Tableau n°37 Ter RG : Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel (6,1 KiB, 2 156 hits)

  Tableau n°47 RG : Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois (68,7 KiB, 17 715 hits)

  Tableau n°52 RG : Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère. (6,8 KiB, 2 669 hits)

  Tableau n°85 RG : Affection engendrée par N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; (6,4 KiB, 1 983 hits)

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