MP : Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation reconnu en maladie professionnelle

Plusieurs tableaux de maladies professionnelles indemnisent le cancer broncho-pulmonaire primitif. Lorsqu’une personne demande à faire reconnaître un cancer broncho-pulmonaire au titre des maladies professionnelles, le fait de fumer ne constitue pas un obstacle.

Tableau n° 6
Tableau n° 10TER
Tableau n° 16BIS
Tableau n° 20BIS
Tableau n° 20TER
Tableau n° 25
Tableau n° 30BIS
Tableau n° 37TER
Tableau n° 61BIS
Tableau n° 70TER
Tableau n° 81

Tableau n° 6 et cancer

• Rayonnements ionisants.
• Délai de prise en charge : 30 ans

Tableau n° 10TER et cancer

• Acides chromiques, chromates, bichromates ou alcalino-terreux ainsi que le chromate de zinc.
• Délai de prise en charge : 30 ans, sous réserve d’une exposition de 30 ans.

Tableau n° 16BIS et cancer

• Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion de charbon.
• Délai de prise en charge : 30 ans.

Tableau n° 20BIS et cancer

• Cancer bronchique primitif par inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.
• Délai de prise en charge : 40 ans

Tableau n° 20TER et cancer

• Inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères.
• Délai de prise en charge : 40 ans
  sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans.

Tableau n° 25 et cancer

• Silicose chronique, associée à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique.

Le dioxyde de silicium est potentiellement cancérogène, il faut à la fois une silicose et un cancer pour que le cancer broncho-pulmonaire primitif soit reconnu sur ce tableau.

Tableau n° 30BIS

• Cancer bronchique primitif par inhalation de poussières d’amiante.
• Délai de prise en charge : 40 ans.
• Sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans.

Tableau n° 37TER

• Cancer bronchique primitif, lors du grillage des mattes de nickel.
• Délai de prise en charge : 40 ans.

Tableau n° 61BIS

• Cancer broncho-pulmonaire primitif provoqué par l’inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium.
• Ce tableau date de décembre 2007.
• Délai de prise en charge : 40 ans.
• Durée d’exposition : 10 ans

Tableau n° 70TER

• Cancer broncho-pulmonaire primitif provoqué par inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage.
• Délai de prise en charge : 35 ans.
• Durée d’exposition : 5 ans.

Tableau n° 81

• Cancer broncho-pulmonaire primitif provoqué par le Bis (chlorométhyle) éther.
• Délai de prise en charge : 40 ans

Les informations figurant dans cet article ont été recueillies lors de la journée de l’ATA,
Association de toxicologie appliquée
qui s’est déroulée en novembre 2008, à Lyon.
Communication réalisée par le Docteur Dominique Faucon :
« Les grands groupes de pathologie professionnelle respiratoire ».

Tableaux des maladies professionnelles associés :

  Tableau n°06 RG : Affections provoquées par les rayonnements ionisants (7,6 KiB, 16 191 hits)

  Tableau n°10 Ter RG : Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc (68,5 KiB, 4 443 hits)

  Tableau n°16 Bis RG : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon (58,0 KiB, 7 512 hits)

  Tableau n°20 Bis RG: Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales (7,9 KiB, 3 131 hits)

  Tableau n°20 Ter RG : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères (7,8 KiB, 2 880 hits)

  Tableau n°25 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), (73,1 KiB, 17 206 hits)

  Tableau n°30 Bis RG : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante (8,4 KiB, 22 701 hits)

  Tableau n°37 Ter RG : Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel (6,1 KiB, 2 336 hits)

  Tableau n°61 Bis RG : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium (59,7 KiB, 2 881 hits)

  Tableau n°70 Ter RG : Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage (7,9 KiB, 2 437 hits)

  Tableau n°81 RG : Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle)éther (6,1 KiB, 2 107 hits)

Vous pouvez lire également les articles suivants :

• Déclaration, reconnaissance d’une maladie professionnelle
• Réparation d’une maladie professionnelle
• Rente d’incapacité permanente partielle, IPP
• Liste des tableaux de maladies professionnelles du régime général
• Quels tableaux de maladies professionnelles devraient être modifiés ou créés ?
• Indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles : précisions apportées par un juriste
• Déclaration et reconnaissance des maladies professionnelles en agriculture
• Liste des tableaux de maladies professionnelles du régime agricole
• Maladies professionnelles dans la fonction publique

Sites Internet conseillés :

• Site de l’American thoracic society, ATS
• Société de Pneumologie de Langue Française: SPLF: les Broncho-Pneumopathies Chroniques Obstructives