Ce point n’est pas précisé par le code du travail.
Le temps partiel thérapeutique est codifié par le code de la Sécurité social, et non par le code du travail.

Un salarié en mi-tempCe point n’est pas précisé par le code du travail.
Le temps partiel thérapeutique est codifié par le code de la Sécurité social, et non par le code du travail.

Un salarié en mi-temps thérapeutique est dans une situation que l’on peut qualifier d’"hybride"

Pour la Sécurité sociale, un salarié en temps partiel thérapeutique est considéré comme étant en arrêt maladie à temps partiel, alors que pour l’entreprise, le salarié est considéré comme travaillant à temps partiel son contrat n’est plus suspendu ;
En pratique, on a l’habitude de réaliser une visite médicale de reprise à l’issue de la période de temps partiel thérapeutique, pour envisager la reprise de travail à temps plein.
Un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour réaliser la visite médicale de reprise : cette visite sera l’occasion d’envisager un éventuel aménagement du poste de travail.

Si c’est le salarié qui prend directement le rendez-vous auprès du médecin du travail, il doit impérativement avertir l’employeur avant le déroulement de la visite, ce point a été précisé par une jurisprudence récente :
http://www.atousante.com/annexes/...vail_jurisprudence#_titre_position_1

Le temps partiel n'est que très rarement prolongé au delà de 6 mois par les médecins conseils, un temps partiel thérapeutique ayant pour seul objectif de permettre une reprise du travail à temps plein de façon progressive.s thérapeutique est dans une situation que l’on peut qualifier d’"hybride"

Pour la Sécurité sociale, un salarié en temps partiel thérapeutique est considéré comme étant en arrêt maladie à temps partiel, alors que pour l’entreprise, le salarié est considéré comme travaillant à temps partiel son contrat n’est plus suspendu ;
En pratique, on a l’habitude de réaliser une visite médicale de reprise à l’issue de la période de temps partiel thérapeutique, pour envisager la reprise de travail à temps plein.
Un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour réaliser la visite médicale de reprise : cette visite sera l’occasion d’envisager un éventuel aménagement du poste de travail.

Si c’est le salarié qui prend directement le rendez-vous auprès du médecin du travail, il doit impérativement avertir l’employeur avant le déroulement de la visite, ce point a été précisé par une jurisprudence récente :

Le temps partiel n'est que très rarement prolongé au delà de 6 mois par les médecins conseils, un temps partiel thérapeutique ayant pour seul objectif de permettre une reprise du travail à temps plein de façon progressive.

Lorsqu'un assuré en temps partiel thérapeutique ( qui prend la forme d'un mi-temps thérapeutique par exemple) ne peut pas reprendre son activité professionnelle à temps plein, le médecin conseil propose généralement une invalidité 1ère catégorie qui permet de travailler à mi-temps le plus souvent.

Dans un premier temps, l'employeur doit nécessairement vous faire passer une visite de reprise du travail avec le médecin du travail qui devra donner son avis sur votre aptitude à travailler à mi-temps, par exemple.
Le médecin du travail peut ne pas avoir le même avis que le médecin conseil...

La Cour de Cassation a récemment précisé la nécessité de la visite de reprise que doit aussitôt organiser un employeur  dès qu'il est informé de la mise en invalidité d'un de ses salariés.

Une modification importante du contrat de travail fait habituellement l'objet d'un avenant au contrat de travail : si le médecin du travail vous déclare apte à mi-temps dans le cadre d'une invalidité,  ce point devra être précisé par votre contrat de travail.