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	<title>Forum AtouSante - Sujet: Reprise du travail à la suite d'un mi-temps thérapeutique</title>
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	<description><![CDATA[Site d&#039;information consacré à la santé au travail et droit du travail, animé par des médecins et des juristes. Sujets d&#039;actualités et articles de fond remis à jour régulièrement.]]></description>
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        <item>
        	<title>AtouSante : Reprise du travail à la suite d'un mi-temps thérapeutique</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p337</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
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        	        	<description><![CDATA[<p>Lorsqu&#039;un assuré en <a href="/aptitude-inaptitude/amenagement-poste-reclassement/temps-partiel-therapeutique/" target="_blank">temps partiel thérapeutique</a> ( qui prend la forme d&#039;un mi-temps thérapeutique par exemple) ne peut pas reprendre son activité professionnelle à temps plein, le médecin conseil propose généralement une <a href="/aptitude-inaptitude/amenagement-poste-reclassement/amenagement-invalidite/" target="_blank">invalidité </a>1ère catégorie qui permet de travailler à mi-temps le plus souvent.</p>
<p><strong>Dans un premier temps, l&#039;employeur doit nécessairement vous faire passer une visite de reprise du travail avec le médecin du travail qui devra donner son avis sur votre aptitude à travailler</strong> <strong>à mi-temps</strong>, par exemple.<br />
Le médecin du travail peut ne pas avoir le même avis que le médecin conseil...</p>
<p>La <a href="/actualites/invalidite-nouveaux-arrets-cour-cassation-consequences/" target="_blank">Cour de Cassation a récemment précisé la nécessité de la visite de reprise</a> que doit aussitôt organiser un employeur  dès qu&#039;il est informé de la mise en invalidité d&#039;un de ses salariés.</p>
<p>Une modification importante du contrat de travail fait habituellement l&#039;objet d&#039;un avenant au contrat de travail : si le médecin du travail vous déclare apte à mi-temps dans le cadre d&#039;une invalidité,  ce point devra être précisé par votre contrat de travail.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Thu, 21 Jul 2011 08:23:18 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>micky70 : Reprise du travail à la suite d'un mi-temps thérapeutique</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p336</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
        	<guid isPermaLink="true">https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p336</guid>
        	        	<description><![CDATA[<p>Bonjour j&#039;ai un soucis je suis en invalidité 1ere categorie et j&#039;étais a mi-temps therapeutique . Mais j&#039;ai été convoqué au medecin conseil de la cpam qui m&#039;a dit d&#039;areter d&#039;etre en mi-temps therapeutique alors j&#039;en ai fait part a mon employeur . Celui ci voudrais que je fasse une demande de mi-temps traditionnel . Es ce normal vu que je suis en invalidité de changer mon contrat de travail . Merci de vos reponse .</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Wed, 20 Jul 2011 22:12:44 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>AtouSante : Reprise du travail à la suite d'un mi-temps thérapeutique</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p220</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
        	<guid isPermaLink="true">https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p220</guid>
        	        	<description><![CDATA[<p>Ce point n’est pas précisé par le code du travail.<br />
Le temps partiel thérapeutique est codifié par le code de la Sécurité social, et non par le code du travail.</p>
<p>Un salarié en mi-tempCe point n’est pas précisé par le code du travail.<br />
Le temps partiel thérapeutique est codifié par le code de la Sécurité social, et non par le code du travail.</p>
<p>Un salarié en mi-temps thérapeutique est dans une situation que l’on peut qualifier d’"hybride"</p>
<p>Pour la Sécurité sociale, un salarié en temps partiel thérapeutique est considéré comme étant en arrêt maladie à temps partiel, alors que pour l’entreprise, le salarié est considéré comme travaillant à temps partiel son contrat n’est plus suspendu ;<br />
En pratique, on a l’habitude de réaliser une visite médicale de reprise à l’issue de la période de temps partiel thérapeutique, pour envisager la reprise de travail à temps plein.<br />
Un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour réaliser la visite médicale de reprise : cette visite sera l’occasion d’envisager un éventuel aménagement du poste de travail.</p>
<p>Si c’est le salarié qui prend directement le rendez-vous auprès du médecin du travail, il doit impérativement avertir l’employeur avant le déroulement de la visite, ce point a été précisé par une jurisprudence récente :<br />
<a href="http://www.atousante.com/annexes/" rel="nofollow" target="_blank">http://www.atousante.com/annexes/</a>...vail_jurisprudence#_titre_position_1</p>
<p>Le temps partiel n&#039;est que très rarement prolongé au delà de 6 mois par les médecins conseils, un temps partiel thérapeutique ayant pour seul objectif de permettre une reprise du travail à temps plein de façon progressive.s thérapeutique est dans une situation que l’on peut qualifier d’"hybride"</p>
<p>Pour la Sécurité sociale, un salarié en temps partiel thérapeutique est considéré comme étant en arrêt maladie à temps partiel, alors que pour l’entreprise, le salarié est considéré comme travaillant à temps partiel son contrat n’est plus suspendu ;<br />
En pratique, on a l’habitude de réaliser une visite médicale de reprise à l’issue de la période de temps partiel thérapeutique, pour envisager la reprise de travail à temps plein.<br />
Un salarié peut prendre directement un rendez-vous avec le médecin du travail pour réaliser la visite médicale de reprise : cette visite sera l’occasion d’envisager un éventuel aménagement du poste de travail.</p>
<p>Si c’est le salarié qui prend directement le rendez-vous auprès du médecin du travail, il doit impérativement avertir l’employeur avant le déroulement de la visite, ce point a été précisé par une jurisprudence récente :</p>
<p>Le temps partiel n&#039;est que très rarement prolongé au delà de 6 mois par les médecins conseils, un temps partiel thérapeutique ayant pour seul objectif de permettre une reprise du travail à temps plein de façon progressive.</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Wed, 15 Jun 2011 21:36:43 +0200</pubDate>
        </item>
        <item>
        	<title>internaute : Reprise du travail à la suite d'un mi-temps thérapeutique</title>
        	<link>https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p215</link>
        	<category>Temps partiel thérapeutique : mi-temps thérapeutique, etc</category>
        	<guid isPermaLink="true">https://www.atousante.com/forum/sante-travail/temps-partiel-therapeutique-mi-temps-therapeutique/reprise-du-travail-a-la-suite-dun-mi-temps-therapeutique/#p215</guid>
        	        	<description><![CDATA[<p>J&#039;ai fait 6 mois de mi-temps thérapeutique , le médecin conseil m&#039;a convoqué avant la fin et m&#039;a signifié qu&#039;il ne le prolongeait pas plus parce qu&#039;il n&#039;y avait pas de possibilité d&#039;amélioration de mon état physique , donc il m&#039;a dit de reprendre mon travail. Est-ce que mon employeur a l&#039;obligation de me faire passer une visite médicale du travail ?</p>
]]></description>
        	        	<pubDate>Wed, 15 Jun 2011 21:30:15 +0200</pubDate>
        </item>
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