Avatar

SVP pensez à vous inscrire
guest

sp_LogInOut Connexion sp_Registration S'inscrire

S'inscrire | Mot-de-passe perdu ?
Recherche avancée

— Activité du forum —




— Correspond —





— Options du forum —





La longueur du mot recherché est au minimum de 3 caractères et au maximum de 84 caractères

sp_Feed Flux RSS du sujet sp_TopicIcon
Accident du travail refuser
7 juillet 2011
12:10
Avatar
vanessa005
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
7 juillet 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour j'ai eu un accident sur le temps de mon
travail un malaise vagale et je suis tomber au sol
en arrière mes cervicales ont ète toucher , je
suis enceinte de 5 mois. Je suis donc aller au
urgence et il m ont garder une semaine, ils m'ont
dit accident du travail mais voila la sécurité
social me dit que Ca pas ète pris en compte car
je suis enceinte et Ca serai la cause , pouvez
vous me dire si cela est normal ? Merci

7 juillet 2011
14:19
Avatar
fabrice
Member
Nombre de messages du forum : 23
Membre depuis :
19 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

absolument pas!!!renseignez vous a l'inspection du travail ou envoyer un courrier de contestation afin d'êtres vu par un expert qui lui seul peut prendre la decision.

7 juillet 2011
16:43
Avatar
vanessa005
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
7 juillet 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Merci et je voudrais savoir comment Ca se passe par rapport a la rémunération car mon médecin vas me mettre en arrêt maladie suite a mon accident du travail ? Merci

7 juillet 2011
19:01
Avatar
fabrice
Member
Nombre de messages du forum : 23
Membre depuis :
19 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

si votre médecin vous met en arrêt maladie vous percevrez 60% de votre salaire ou votre intérêt de contester le refus d'accident du travaille .bon courage

7 juillet 2011
22:08
Avatar
AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1900
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

vanessa005 a écrit :

Bonjour j'ai eu un accident sur le temps de mon
travail un malaise vagale et je suis tomber au sol
en arrière mes cervicales ont ète toucher , je
suis enceinte de 5 mois. Je suis donc aller au
urgence et il m ont garder une semaine, ils m'ont
dit accident du travail mais voila la sécurité
social me dit que Ca pas ète pris en compte car
je suis enceinte et Ca serai la cause , pouvez
vous me dire si cela est normal ? Merci

Pour qu'un accident du travail soit reconnu comme tel, il faut qu'un évènement accidentel se soit produit sur le lieu du travail et soit à l'origine d'une lésion.
Un évènement survenu sur le lieu de travail ( dans ce cas le malaise)  peut bien faire l'objet d'une déclaration auprès de la Sécurité sociale qui décide ensuite s'il s'agit bien d'un accident du travail.
Dans le cas décrit, apparemment aucun évènement soudain n'est à l'origine du malaise vagal, c'est ce qui explique le refus de la Sécurité sociale de reconnaître ces lésions au titre des accidents du travail. La Sécurité sociale a considéré que le malaise vagal et les lésions qui en ont résulté étaient sans lien avec le travail.

Définition d'un accident du travail

7 juillet 2011
22:47
Avatar
fabrice
Member
Nombre de messages du forum : 23
Membre depuis :
19 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Si la caisse de Sécurité sociale refuse de reconnaître l’accident en accident du travail,
il existe des voies de recours

Rejet administratif

La voie de recours est celle du contentieux général :

  • commission de recours amiable, CRA ;
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, TASS.

Rejet médical
Si la caisse considère que les lésions décrites ne sont pas imputables à l’accident du travail, la voie de recours est :

  • l’expertise médicale.
Fuseau horaire du forum :Europe/Paris

Nb max. d'utilisateurs en ligne : 2442

Actuellement en ligne :
26 Invité(s)

Consultent cette page actuellement :
1 Invité(s)

Auteurs les plus actifs :

Henri: 292

internaute: 141

tigrou: 125

michenique: 76

juajacc: 57

madame: 54

Statistiques des membres :

Invités : 1

Membres : 3386

Modérateurs : 0

Administrateurs : 1

Statistiques du forum :

Groupes : 14

Forums : 63

Sujets : 1437

Messages :5413

Nouveaux membres :

yettabarrientos, clarencegrimes, makayla9561, kathlenepatnode, cedricdrayton59, rosalind73p

Administrateurs : AtouSante: 1900