A+

(message modifié)

Message perso pour Jérémy : je me demande si je ne viens pas de perdre bêtement un mail que tu m'aurais envoyé (aujourd'hui ?) à HenriPrev@gmail.com… Si c'est le cas, désolé il te faut recommencer… Bye.

Hello !

(Je viens de répondre à ton message privé)

Sinon voici mes réponses à ton message d'hier soir ici :

1- Pas de cotation des classes de T°, durées d'expo ou procédés dans le projet de méthodo ?

Pourquoi dis-tu ça alors que (voir le logigramme) la notion de T° apparaît dans la "classe d'émission" pour le "type d'émission" des "solides" en terme "d'inhalation", que la "durée d'expo" est le critère final dans tous les cas de la méthodo et qu'il y a bien un critère "procédé d'utilisation ou de fabrication" dans la méthodo même s'il ne discrimine qu'un procédé "dispersif, ouvert ou fermé"…?

2- Dans la méthodo les expos CMR inférieures à 150h/an sont considérés hors pénibles…?

Ah tu vois bien qu'il y a un critère durée d'expo ! Et en effet "même" une expo CMR n'est pas forcément retenue si elle est < 150 h/an (se rappeler que pénibilité = exposition à des risques "marqués").

3- Comment appréhender les "postes" ?

C'est très simple Jérémy : dans le dispositif de pénibilité (V1 ou V2) il n'est pas question de "postes" mais "d'expositions" des salariés dans leur travail, c'est différent… Remarque sans rapport avec la pénibilité : d'une manière générale, c'est en qqsorte une grande différence entre les problématiques des risques environnementaux et professionnels, l'Environnement considère souvent les installations ou les process (l'activité techniqu, le matériel), tandis que la S&ST doit d'abord considérer le travail, c'est à dire l'activité humaine ! La notion de "poste" de travail (dans le sens technique et matériel… plutôt comme en Environnement) "incarne" rarement complètement l'activité de travail d'un salarié.

On nous précise même que la détermination des pénibilités doit se faire "en cohérence avec l'EvRP" et on va même devoir bientôt "consigner, en annexe du document unique, les données collectives utiles à l’évaluation des expositions individuelles aux facteurs de risques mentionnés à l'article L. 4161-1, facilitant l’établissement des fiches de prévention des expositions mentionnées à l’article L. 4161-1, notamment à partir de l’identification de situations types d’exposition".

Donc il me semble évident que la pénibilité se détermine fondamentalement à partir des "UT d'EvRP" et non à partir des  "postes (physiques)" sauf évidemment si le travail impose d'être planté dans le même mètre carré tout le temps de travail (ce qui rarissime au fond). J'ajoute que pour moi une UT se définit "forcément" autour de l'activité homogène habituelle de travail de plusieurs salariés, activité suffisamment homogène pour qu'on considère que les expos et risques qui en résultent sont les mêmes pour tous ces salariés. Conséquence : si un salarié a une activité de travail singulière, alors il constiue une UT à lui tout seul…

La pénibilité V2 confirme même que "L’exposition de chaque travailleur est évaluée [et consignée dans sa FiPE] par l’employeur au regard de ses conditions habituelles de travail appréciées en moyenne sur l’année ou sur la période d’emploi, notamment à partir des données collectives mentionnées à l’article R. 4121-1-1. Cette évaluation prend en compte, le cas échéant, les situations types d’exposition identifiées dans l’accord collectif de branche étendu visé par l’article L. 4161-2".

Pas question de faire un comptabilité exacte des durées d'expo poste par poste si l'UT utilise plusieurs postes. Le critère "durée d'exposition" fera l'objet d'une estimation moyenne plus globale.

Mais il reste une question en panne quand l'activité d'une UT expose ses membres à plusieurs ACD : faut-il comprendre l'application de la méthodo pour chaque ACD considéré individuellement ou faut-il ensuite additionner leurs scores ? Qu'en pensent les lecteurs de ce fil de discussion (des MT principalement ?) ?

A+

Merci pour ton merci Jérémy.

1- Le logigramme illustre utilement l'arrêté en projet effectivement (il sera certainement publié avec) .

2- Moi je trouverais absolument anormal qu’un facteur de risque soit d'emblée réputé « pénible » qqsoit l’exposition même très faible du salarié. Et je trouve qu’on fait trop souvent grand cas des CMR (mais la réglementation tend peu à peu à les voir d’abord comme les ACD qu’ils sont).

3- J’ai bien compris que tu ne peux-veux pas des UT de ton site (trop incohérentes), mais je t’invite à ne pas d’emblée établir ton propre découpage en UT pour la proposer ensuite comme base de refonte de l'EVRP. Je pense que dans ton travail centré sur la pénibilité tu devrais d'abord discuter les exigences du dispositif V2 (la définition et les critères d’exposition dont il faut disposer pour trancher les cas de pénibilité…) et donc discuter ensuite les conséquences amont et les exigences induites dans le DUER (sa nouvelle « annexe ») donc y compris au fond jusqu'au processus d’EvRP lui-même.Tu es obligé d’aborder ces aspects de principe dans ta « digestion » de la pénibilité V2 puisqu’elle parle du DUER et de l’EvRP !

Ensuite tu abordes l'application pratique dans ta boutique en analysant  comment son actuelle EvRP anticipe déjà bien ou mal (!) les nouveaux besoins générés par la pénibilité. Et alors tu es légitime pour finalement proposer des améliorations de son EvRP (par exemple une nouvelle règle de détermination des UT que tu illustres d’une proposition qui te servira de test partiel d’application de tes propositions de process d’établissement et de gestion des FiPE).Si ton boss ne te laisse que produire les FiPE selon cette réflexion il n’aura pas intégré le nouveau dispositif pénibilité !

Un argument : si cette boite ne fait pas évoluer son EvRP elle va gaspiller de l'énergie à e,ntretenir maintenant une sorte de seconde (demi) EvRP en plus de son EvRP antérieure (mour maintenir "tes "UT de pénibiliré"…D'autant que ta proposirion de re-découpage des UT ne sera pas forcément vraiment adéquate puisqu'elle ne se fera qu'en fonction des facteurs de pénibilité.

4- Au niveau des UT, comment va-t-on déterminer "en moyenne" les conditions d'exposition aux contraintes physiques marquées? En se servant au mieux du vécu et des estimations de ceux qui les vivent (opérateurs), les connaissent un minimum de ceux qui les voient (encadrement, CHSCT) ou qui les déterminent (méthodes), et des observations sur place…

5- Je ne suis pas un spécialiste de la pénibilité mais j’ai une certaine connaissance et expérience de la prévention des risques professionnels, et je travaille sur cette "nouveauté". Je ne suis pas le seul dans ce cas ici, mais pourtant aucun autre lecteur (MT a priori) n’est intervenu, curieux.

Bye.

Hello !

A propos de l'établissement des FiPE :