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calcul rente
14 septembre 2013
10:59
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lydia13
Member
Nombre de messages du forum : 7
Membre depuis :
15 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

bonjour j aimerai savoir comment sa calcule une rente d accident du travail si l on vient juste de commencer dans l entreprise et que l on a pas les 12 mois de travail car premier emploi il y a t il un salaire de base merci

14 septembre 2013
22:09
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1832
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Il n'y a pas de conditions d'ouverture de droit pour les accidents du travail : un accident du travail qui survient seulement quelques jours après l'arrivée dans l'entreprise est indemnisé ainsi que les séquelles éventuelles de l'accident. Une rente n'es versée que lorsqu'il existe des séquelles et que le taux de l'IPP est supérieur à 10%.

15 septembre 2013
20:10
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lydia13
Member
Nombre de messages du forum : 7
Membre depuis :
15 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

rebonjour je sais qu il n y a pas de conditions d ouverture de droits pour les at mais lorsque l on  a des sequelles est qu une rente est attribue faut il obligat-oirement un an de travail. La rente attribuée à la victime atteinte d'une incapacité égale ou supérieure à 10 % est calculée sur la base du salaire des douze mois civils précédant l'arrêt de travail merci

15 septembre 2013
21:08
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1832
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Non, il n'y a pas de conditions pour la rente accordée en cas de persistance de séquelles de l'accident du travail.

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