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déllai d'attente bien long pour résultat négatife
10 avril 2014
17:29
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macadam50
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
10 avril 2014
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour j'ai demandé une reconnaissance de maladie professionnel car étant électricien j'ai eu une opération méniscale en 2012 et maintenant j'ai une dégénéressence du cartilage au niveaux de mes 2 genoux!

J'ai fait ma demande le 11 juin 2013 avec en retour  2 recommander cause délais instruction impartis qui arrivait à terme.

Après dossier transmis le 29 novembre 2013 au CRRMP  et encore recommander l assurance maladie du 3 janvier qui n'avait pas reçu l avis du CRRMP.Maintenant j'ai enfin reçu a ce jour ma non reconnaissance de maladie professionnel  donc le 10 avril !

Je trouve sa très très long comme délai soit 10 mois puis je avoir recourt et gagner pour délai bien  trop long?????

Ma non reconnaissance maladie professionnel mais qui fait partit du tableau n°79 car je ne force pas avec mes genous et comment je tire mes fil de mes prices de courant a genous et c'est souvent un effort physique de tirer!!!!

Merci si c'est possible de me répondre a mes 2 question délai d'attente et forcer a genoux pour tirer sur des fils!

11 avril 2014
8:16
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macadam50
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
10 avril 2014
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

macadam50 a écrit :

Bonjour j'ai demandé une reconnaissance de maladie professionnel car étant électricien j'ai eu une opération méniscale en 2012 et maintenant j'ai une dégénéressence du cartilage au niveaux de mes 2 genoux!

J'ai fait ma demande le 11 juin 2013 avec en retour  2 recommander cause délais instruction impartis qui arrivait à terme.

Après dossier transmis le 29 novembre 2013 au CRRMP  et encore recommander l assurance maladie du 3 janvier qui n'avait pas reçu l avis du CRRMP.Maintenant j'ai enfin reçu a ce jour ma non reconnaissance de maladie professionnel  donc le 10 avril !

Je trouve sa très très long comme délai soit 10 mois puis je avoir recourt et gagner pour délai bien  trop long?????

Ma non reconnaissance maladie professionnel mais qui fait partit du tableau n°79 car je ne force pas avec mes genous et comment je tire mes fil de mes prices de courant a genous et c'est souvent un effort physique de tirer!!!!

Merci si c'est possible de me répondre a mes 2 question délai d'attente et forcer a genoux pour tirer sur des fils!

J' ai oublier de marquer dossier validé de CRRMP le 06/12/2013 et donc date de décision le 07/04/2014 et date du cachet de la poste le 09/04/2014 donc pour moi les quatre mois de délai pour la CRRMP ne sont pas respecté!

11 avril 2014
23:47
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

IL faut simplement contester cet avis rendu par le CRRMP auprès de la Commission de recours amiable puis auprès du TASS comme nous l'expliquons dans notre article

Reconnaissance d'une maladie professionnelle : précisions apportées par un juriste

Il faut également vérifier le contenu de l'avis rendu par le CRRMP comme nous l'expliquons également dans notre article.

 

Dans le tableau n° 79 des maladies professionnelles, c'est la dégénérescence du ménisque qui est indemnisée et non la dégénérescence du cartilage...

Vous avez été opéré des ménisques sur les 2 genoux ?

12 avril 2014
19:04
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macadam50
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
10 avril 2014
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

J'ai subi que une opération sur mon genou gauche une méniscectomie en 2012

 c'est pour ce genou que je demande cette maladie professionnelle !Pour le délai donc, suis je dans mes droit pour depassement de délai?

Merci de vos réponses.

Cordialement.

12 avril 2014
21:49
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Effectivement la caisse de Sécurité sociale dispose de 3 mois pour rendre sa décision et éventuellement d'un délai de 3 mois supplémentaire si elle a besoin d'éléments supplémentaires...Mais la saisine du CRRMP ne prolonge pas ce délai, la caisse de Sécurité sociale doit bien rendre sa réponse dans les 6 mois.

Ce point est confirmé par le nouveau Guide CRRMP paru en janvier 2014 à propos du fonctionnement des CRRMP

12 avril 2014
22:40
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macadam50
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
10 avril 2014
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Par contre a mon avis pour ce dégager de toute responsabilité.

 L assurance maladie m'avait émit un courrier qui date du 11 janvier 2014 de  refus de prise en charge de la maladie professionnelle car les délais d' instruction arriver a terme et l'avis de la  CRRMP ne leur était pas parvenus donc que puis je faire s'il vous plais je suis perdu?

13 avril 2014
21:47
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Comme nous l'avons dit précédemment il faut simplement contester cet avis de refus de reconnaissance de la maladie professionnelle : auprès de la CRA, commission de recours amiable dans un premier temps puis auprès du TASS. Tous les détails pour les procédures de recours sont donnés sur le document adressé par la Caisse qui notifie cette décision.

14 avril 2014
7:05
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chatperchez
Member
Nombre de messages du forum : 34
Membre depuis :
23 mai 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Si vous êtes un peu trop perdu dans la paperasse comme je l'ai été vous pouvez vous adresser à un conseiller FNATH de votre région,ce sont des bénévoles efficaces...Pas de parti pris,je n'ai rien à y gagner...

Ils ont l'habitude de ce genre de complication administrative...

14 avril 2014
8:11
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macadam50
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
10 avril 2014
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Merci de vos conseils donc je viens d'écrire un mail à la FNATH .On verra déjà ce que mon médecin traitant va me dire quand il va savoir que je ne suis pas en maladie professionnel et qu'il va devoir refaire un dossier...

Donc je vais contester le jugement de ma maladie et le délai si il a était dépasser!

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