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ACCIDENT DE TRAVAIL / RECHUTE / DEMISSION
8 janvier 2013
14:26
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laure01
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

 

Je vous explique simplement mon cas, j'ai fait un CIF de 6 mois, il était convenu avec mon emplyeur qu'à la fin de ma formation je démissionnerai mais pendant ma formation j'ai eu un accident de travail reconnu par la CPAM. Je suis donc restée en AT dans mon entreprise. Mon docteur vient de me faire une reprise de travail mais spécifie que l'accident de travail reste actif jusqu'à mi février. Mon souci c'est que l'accord avec mon patron était de ne pas revenir, donc je démissione le jour de ma reprise. Le problème c'est que mon AT si je rechute, comment cela se passe?

Je ne trouve aucune réponse à mon problème alors si quelqu'un peur m'aider!!

Merci

8 janvier 2013
23:08
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

La rechute de l'accident du travail sera bien prise en compte ( si le médecin conseil reconnaît qu'il s'agit bien d'une rechute), même si vous n'êtes plus dans la même entreprise : par contre si vous deviez être licencié pour inaptitude dans une autre entreprise, en raison de cet accident du travail, vous n'auriez pas obligatoirement un doublement de l'indemnité de licenciement ( comme c'est le cas dans le cadre d'un licenciement pour inaptitude à la suite d'un accident du travail) :

Accident du travail et rechute chez un nouvel employeur

9 janvier 2013
10:34
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laure01
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Je vous remercie beaucoup de votre réponse, si j'ai bien compris il faut que le medecin conseil de la CPAM reconnaisse la rechute, et à ce moment là il y aura prise en charge des soins mais y aura t-il indemnitées? et si oui sur quelle base nouvel emploi ou ancien salaire de l'entreprise ou j'étais en AT?

En fait le véritable problème c'est que je ne suis pas guérie, je ressens toujours une gêne et ma cheville est fragile.

Je n'ai pas trouvé de nouvel emploi, donc je ne sais toujours pas ce que je vais faire et donc si ma cheville va tenir le coup.

De plus je me pose une autre question, est-ce que le fait de démissionner le jour de la reprise est un problème (certificat du médecin traitant reprise le 09/01/13 - démission le 09/01/2013).

Vous remerciant par avance "administrateur" pour votre aimable réponse.

12 janvier 2013
9:28
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Un assuré ne perçoit des indemnités de la Sécurité sociale que si ses droits sont ouverts...

Il n'est pas possible de faire une rechute si la consolidation ou la guérison n'a pas été constatée.

Seul le certificat du médecin du travail remis à l'issue de la visite médicale de reprise met fin à la suspension du contrat de travail. L'employeur dispose d'une semaine pour faire passer la visite médicale de reprise : tant que vous n'avez pas passé la visite médicale de reprise, le contrat de travail étant suspendu, vous ne pouvez pas démissionner, peu importe le certificat du médecin traitant (l'employeur ne se fie qu'au certificat remis par le médecin du travail).

Lire l'article sur le Blog du site AtouSante :

Indemnisation pour un accident du travail alors que le salarié a été licencié :

15 janvier 2013
9:48
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laure01
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

Merci pour la réponse sur les indemnités en cas de rechute.

Malheureusement c'est trop tard j'ai demissionné et je n'ai pas passé la visite de reprise, qu'est ce que je risque ?

 

Merci

24 janvier 2013
8:21
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laure01
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 janvier 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

 

Je suis désolée de vous relancer, mais c'est vrai que vu que les formalitées n'ont pas été effectuées dans les règles ça me fait un  peu peur, qu'est ce que je risque réellement.

 

J'attends vraiment votre réponse avec impatience, car je suis en bon terme avec mon ancien patron, alors je peux peut être encore remédier au problème.

 

Merci

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