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La pénibilité version 2015 et +... a été publiée au JO du 10 oct 2014
12 octobre 2014
14:39
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

6 décrets viennent donc d'être publiés (quasi conformes aux projets qui ont circulé cet été et dont nous avons parlé). Ils modifient les dispositions de gestion de la pénibilité au travail du code du travail et de celui de la sécurité sociale...

On reste en attente de 2 arrêtés pour l'évaluation des expos ACD et la détermination de cette pénibilité.

A+

12 octobre 2014
22:18
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Merci Henri

Nous proposons un article synthétique sur le sujet 

Les seuils de pénibilité à prendre en compte au 1er janvier 2015 ont été publiés

12 octobre 2014
23:50
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

(suite)

Je n'avais pas vu qu'il y avait ce nouvel article…

Pour le bruit et les vibrations personnellement je ne suis pas sûr de bien cerner un seuil en "exposition rapportée à une période de référence de 8 heures" mais néanmoins cumulée plus de tant Heures/an. Si elle est "rapportée à une période de référence de 8 heures" cette expo devient celle d'un "jour" et devrait donc plutôt être cumulée en tant de Jours/an…?

Exemple bruit (pénibilité si expo 80 dBA rapportée à 8h et cumulant plus de 600h/an) imaginons un salarié dont la journée de travail de 8h (+ simple) est bruyante (81 dBA) la moitié du temps puis très calme : son expo bruit dépasse donc les 600h/an d'expo mais son exposition sonore quotidienne (c-à-d ce niveau de 81 dBA durant 4h/jour "rapportées à 8h") est < 80 dBA… donc pas de pénibilité ? Tandis que si on considère seulement qu'il dépasse 80 dBA durant 4h chaque jour travaillé un tiers de l'année alors il est en pénibilité ?

Pour l'instant il me semble confusément que je qqchose m'échappe, sans trop savoir quoi ou comment le clarifier. Cette exposition "rapportée à une période de référence de 8 heures" me trouble car il me semblerait plus cohérent alors d'avoir exprimé le seuil en expo sonore quotidienne dépassant 80 dBA plus de 70* jours par an par exemple, ou d'en rester àune expo à un niveau sonore dépassant 80 dBA plus de 600h/an … C'est une histoire d'homogénéité des unités.

* 70j/200j c'est grosso-modo 600H/1600H pour l'année.

Qu'en penses-tu AtouSanté ? Bye.

20 octobre 2014
22:37
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Je pense que l'on va travailler avec l'exposition sonore quotidienne : donc dans ton exemple, 81 dBA pendant 4H et le reste de la journée très calme, il n'y a pas d'exposition à un facteur de risque de pénibilité.

A contrario  4H par jour à 83 dBA ou bien 2H par jour à 86 dBA ou bien 15 mn à 95 dBA devront être comptés pour 8H d'exposition...

A mon avis, une personne qui travaille au moins 75 jours dans l'année pendant lesquels elle est exposée au moins 2H par jour à 86 dBA sera considérée comme exposée...Mais il faudra encore prendre en compte l'atténuation des protections auditives...

21 octobre 2014
19:21
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Oui bien sûr nous utiliserons une pseudo* Lex,d puisque que c'est une "exposition sonore rapportée à une période de référence de 8h".

* à la différence près que c'est une Lex,d qui contrairement à sa définition devra intégrer le bénéfice d'un éventuel port d'EPI.

Mais vraiment alors pourquoi composer le seuil en "80 dB(A) de Lex,d" et "600 h/an" ? Il aurait été plus homogène de combiner la Lex,d (avec EPI) et 86 j/an…? (600h en semaine de 35h => 86 j d'exposition)

Bye.

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