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HARCELEMENT MORAL ACCIDENT TRAVAIL RECONNU
14 février 2013
22:51
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sandra21
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
14 février 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Frown

Bonjour à tous

 

J'écris pour avoir des conseils et des informations  de la part de tous.

Je travaillais en qualité de télévendeuse depuis plus de 15 ans dans une entreprise agroalimentaire de 100 salariés. J'ai eu envie de me syndiqué pour m'informer et partager les droits qui pour moi sont important . Le syndicat n'était pas dans un but de confrontation avec mon patron car je n'ai jamais eu aucun soucis durant toute ma carrière et je respect la fonction de dirigeant d'entreprise.

 

J'accuse le Directeur général de cette entreprise de m'avoir harceler à travers différentes humiliations , vexations, et ce  dès que j'ai eu ce mandat syndical. A tel point cette harcèlement a été une détermination pour lui, un jour il a fait venir l'ensemble des cadres m'entourant en m'humiliant telment profondemment que je suis tombé en état de choc et perdu connaissance sur mon lieu travail. Ayant eu le réflexe d'appeller les élus du CHST, qui on constatés les faits et qui m'ont fait évacuer par les pompiers et fait intervenir la police sur place pour constat d'un danger de la part de l'employeur.

 

A la suite de ses faits, l'inspection du travail qui était déjà alerter à plusieurs reprises d'une détermination de la part de l'employeur à s'attaquer aux syndicats à enquêter sur l'entreprise et à déposer un rapport d'urgence. D'où un correctionnel.

 

Pour ma part , j'ai dû à la suite de ma sortie d'hôpital (qui a aussi valider le harcèlement moral sur la fiche d'intervention)   porter plainte, et arrêter en accident de travail. L'employeur a contester l'accident travail. Seulement après enquête la sécurité sociale reconnait lharcèlement moral en accident travail.

L entreprise a été convoqué en correctionnelle par le procureur ainsi que le directeur général.

Malheureusement, il a été relaxé , car tous les faits d'harcèlements n'avait pas été indiqués et  pris en compte dans le rapport de l'inspection du travail, mon avocat a fait donc appel.

Sur le jugement il est indiqué relaxe , et recevabilité de la partie civile.

J ai donc envoyé mon employeur au prudhomme , lors de l'audience  de jugement il y a 2 semainse son avocat avait aucun argument de défense , seulement elle n a pas arrêter de mentir sans cesse et sans preuve , elle indique que j'ai été manipulé par le syndicat , c'était son seul argument de défense mais qui m'a fait telment de mal. (CAR QU ELLE MANIPULATION) ce directeur à fait comprendre que c'était lui qui était harceler par le syndicat.

Pour ma part , j'ai eu de nombreux témoignages de soutien , le rapport de l'inspection du travai, le courrier de la reconnaissance accident travail pour harcèlement par la sécurité sociale et le soutien CHSCT; JE CONFIRME QU APRES 15 ANS D EMPLOI J AI PRIS ACTE DE MON CONTRAT AU TORD DE L EMPLOYEUR, d'ailleur l'employeur m a remis une attestation de travail non conforme , il n indique pas prise d'acte , mais résiliation du contrat judiciaire, et les dates de fins sont erronées.

Pourtant depuis 2 ans je vis dans la peur, et j'imagine le pire, je voudrais des messages de soutiens , je voudrai savoir qui en quoi je pourrai éventuellement m'attendre. Car mon avocat ne veut pas se prononcer.

La décision jugement prudhomme doit être le 16 avril 2013, qui peut me dire le meilleur et le pire, a quoi dois je m attendre ?

 

Je suis maman seul à élever mes enfants et travaillant dans une entreprise depuis plus de 15 ans , je n ai jamais été une seule fois en arrêt maladie et je m impliquais dans mon travail.

A CE JOUR J AI RETROUVE UN TRAVAIL AFIN DE FAIRE VIVRE MES ENFANTS A 2HEURES DE TRAJET AU LIEU DE 10 MINUTES AVEC MON ANCIEN EMPLOYEUR.

Je n'ai pas pu m'expliquer au prudhomme, mon avocat à parler en résumant , je me dis que j aurai pu avoir la force d'expliquer chaque fait avec plus de précision , seulement je suis traumatisé et j'arrivai pas à m'exprimer.

Merci pour ceux qui me lisent.

Si on  peux m'expliquer sur quoi ont se base pour juger délibéré ce genre de dossier j'en serai ravi.

 

Car mes pièces parlent , par contre les mensonges de l'avocat me font peur.

Dans l'attente merci à tous ( mon adresse m.mireille@aliceadsl.fr)

15 février 2013
22:18
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Vous pourriez prendre un rendez-vous dans une consultation spécialisée dans la prise en charge de la souffrance au travail, ce sont des consultations pluridisciplinaires auxquelles participent des médecins, mais également des juristes.

Par ailleurs les juristes de la Fnath pourraient sans doute vous apporter de l'aide dans ce cas de harcèlement moral.

Indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles : précisions apportées par un juriste

16 février 2013
8:38
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour Mireille,

Les histoires de harcèlement moral sont toujours douloureuses et difficiles à démontrer par ceux qui en souffrent. Avec ce que tu nous as raconté je trouve que tu as été courageuse de réagir (un tel témoignage peut en aider d'autres à ne pas se taire) et j'espère que les prud'hommes établiront la vérité. Concentre-toi sur ta nouvelle vie avec tes enfants (malgré le poids de tes trajets) et prend soi de toi comme AtouSanté te le conseille.

Très cordialement.

6 mars 2013
16:45
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sandra21
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
14 février 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

AtouSante a écrit :

Vous pourriez prendre un rendez-vous dans une consultation spécialisée dans la prise en charge de la souffrance au travail, ce sont des consultations pluridisciplinaires auxquelles participent des médecins, mais également des juristes.

Par ailleurs les juristes de la Fnath pourraient sans doute vous apporter de l'aide dans ce cas de harcèlement moral.

Indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles : précisions apportées par un juriste

Je vous remercie beaucoup de votre message , seulement qu' en pensez vous avec une reconnaissance de l'accident travail  peut t on au moins avoir une requalification en licenciement de ma prise d'acte au prudhomme merci 

18 août 2013
21:45
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sandra21
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
14 février 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Henri a écrit :

Bonjour Mireille,

Les histoires de harcèlement moral sont toujours douloureuses et difficiles à démontrer par ceux qui en souffrent. Avec ce que tu nous as raconté je trouve que tu as été courageuse de réagir (un tel témoignage peut en aider d'autres à ne pas se taire) et j'espère que les prud'hommes établiront la vérité. Concentre-toi sur ta nouvelle vie avec tes enfants (malgré le poids de tes trajets) et prend soi de toi comme AtouSanté te le conseille.

Très cordialement.

 

Bonjour,

je vous écris afin de vous faire part du suivi de mon affaire d'harcèlement morale.
Effectivement, l'audience prud’homme a eu lieu en avril dernier 2013 , la défense de l'employeur était aucun élément de preuve mais juste beaucoup de mensonge sur le faite que je me serais fais influencer par des syndicats (rien d'autres) .  Ces arguments n'avaient aucun rapport avec l'affaire .  

Sachant que comme je vous l'ai dit dans mes derniers arguments , mon dossier a malgré tout des preuves, attestations salariés, reconnaissance accident de travail par la sécurité sociale, rapport de l'inspection du travail contre l'entreprise et l'employeur.    J'ai eu d'ailleurs connaissances que le dirigeant de l'entreprise responsable de mon harcèlement à été remplacé par un autre dirigeant récemment ce mois-ci (août). Qu'en pensez vous?)

Pour conclure, les prud’hommes conclue sur un renvoi en départage (donc affaire à suivre)  et pour le correctionnel l'audience se tiend en septembre prochain suite à appel de mon avocat sur la partie civile au nom du dirigeant seulement (suite à relaxe). L'entreprise n'a pas été cité en appel correctionnel pour maintenir le prudhomme en cours de départage.

J'essaie de me reconstruire et de surmonter toutes les étapes concernant cette affaire.

m.mireille@aliceadsl.fr
Merci de votre soutien à tous 
18 août 2013
21:48
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sandra21
Member
Nombre de messages du forum : 5
Membre depuis :
14 février 2013
sp_UserOfflineSmall Hors ligne
Bonjour,

je vous écris afin de vous faire part du suivi de mon affaire d'harcèlement morale.
Effectivement, l'audience prudhomme a eu lieu en avril dernier 2013 , la défense de l'employeur était 
aucun élément de preuve mais juste beaucoup de mensonge sur le faite que je me serais fais influencer 
par des syndicats (rien d'autres) .  Ces arguments n'avaient aucun rapport avec l'affaire .  

Sachant que comme je vous l'ai dit dans mes derniers argurments , mon dossier a malgrés tout des preuves, 
attestations salariés, reconnaissance accident de travail par la sécurité sociale, rapport de l'inspection du travail 
contre l'entreprise et l'employeur.    J'ai eu d'ailleurs connaissances que le dirigeant de l'entreprise responsable 
de mon harcèlement à été remplacé par un autre dirigeant récemment ce mois-ci (août). Qu'en pensez vous?)

Pour conclure, les prudhommes conclue sur un renvoi en départage (donc affaire à suivre) sachant que pour le correctionnel
l'audience se tiens en septembre prochain suite à appel de mon avocat sur la partie civile au nom du dirigeant seulement 
(suite à relaxe). L'entreprise n'a pas été cité en appel correctionnel pour maintenir le prudhomme en cours de départage.
J'essaie de me reconstruire et de surmonter toutes les étapes concernant cette affaire.

m.mireille@aliceadsl.fr
Merci de votre soutien à tous 
18 août 2013
22:38
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Le fait que le dirigeant de l'entreprise ait changé ne prouve rien...Connaissez vous la raison de ce changement ?

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