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4 groupes d’agents biologiques

Atousante - Santé au travail

Les agents biologiques sont répartis en 4 groupe, seuls les agents biologiques, des groupes 2, 3 et 4 sont pathogènes. Cette classification des agents biologiques a été introduite dans le code du travail par l’article R. 4421-3, elle se fonde sur un arrêté de 1994, régulièrement actualisé : dernièrement par l’arrêté du 27 décembre 2017. Cet arrêté de 2017 a également  modifié les dispositions relatives aux mesures de confinement à mettre en œuvre dans les laboratoires où les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à des agents biologiques des groupes 3 et 4.

Classification : textes de références
Lexique utilisé dans les arrêtés
Agents biologiques du groupe 1
Agents biologiques du groupe 2
Agents biologiques du groupe 3
Agents biologiques du groupe 4
Mesures techniques de prévention, notamment de confinement dans certains laboratoires

 Classification : textes de références

Article R 4421-3 du Code du travail :

Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de l’importance du risque d’infection qu’ils présentent :
1° Le groupe 1 comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l’homme ;
2° Le groupe 2 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l’homme et constituer un danger pour les travailleurs. Leur propagation dans la collectivité est peu probable et il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;
3° Le groupe 3 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l’homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs. Leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;
4° Le groupe 4 comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l’homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs. Le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé. Il n’existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.

Cet article fait la synthèse des  textes : ci-dessous sont notées en bleu les modifications apportées par l’arrêté de décembre 2017.

Lexique utilisé dans les arrêtés

Dans cette synthèse des textes, ces sigles sont été reportés, la signification est également indiquée pour chaque agent infectieux afin de faciliter la lecture du texte.

Lexique général

Lexique propre aux virus

Agents biologiques du groupe 1

Agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l’homme, non pathogènes.

Agents biologiques du groupe 2

Définitions des agents biologiques du groupe 2

Bactéries du groupe 2

Virus du groupe 2

Parasites du groupe 2

Champignons du groupe 2

Agents biologiques du groupe 3

Définition des agents biologiques du groupe 3

Bactéries du groupe 3

Virus du groupe 3

Parasites du groupe 3

Champignons du groupe 3

Agents biologiques du groupe 4

Définition des agents biologiques du groupe 4

Virus du groupe 4

Il n’existe ni bactérie, ni parasite, ni champignon classé dans le groupe 4 des agents biologiques.

Mesures techniques de prévention, notamment de confinement dans certains laboratoires

Textes de référence

Arrêté du 16 juillet 2007

Arrêté du 27 décembre 2017 a modifié l’article 3 de l’arrêté du 16 juillet 2007,  c’est à dire les dispositions relatives aux mesures de confinement à mettre en œuvre dans les laboratoires où les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à des agents biologiques des groupes 3 et 4.

Mesures à mettre en oeuvre

Lire notre article  : Agents biologiques : prévention

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