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Visite médicale d'un stagiaire handicapé
21 juin 2012
8:37
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Karine
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
21 juin 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

 

je suis membre du CHSCT de ma boite.

Récemment notre médecin du travail a refusé de faire passer une visite médicale à un stagiaire handicapé.

1. A-t-il le droit de refuser une visite si celle-ci est demandé par l'entreprise ?

2. Un handicap n'est-il pas pas suffisant pour justifier une visite médicale ?

 

Par avance merci pour vos réponses.

 

Bonne journée.

 

Karine

21 juin 2012
17:55
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Peux-tu nous en dire plus : Quel était le motif de la demande de visite médicale par l'employeur ? Et quel était le motif du refus de la visite médicale par le Médecin du Travail ?

Mais comme ça en aveugle je te répondrais a priori que le MT n'a pas le droit de refuser une demande de visite médicale si le motif est raisonnablement pertinent (une simple demande du salarié devrait suffire par exemple), mais qu' "un handicap" n'est pas un bon motif en soi pour une demande de l'employeur... (mais une embauche ou un changement de poste, oui...).

Mais il faut vraiment que tu nous en dises plus sur le contexte de ce salarié (je n'ai pas dit cet "handicapé") dans ton entreprise et les circonstances qui t'amènent à poser ces questions.

A+

29 juin 2012
11:17
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Karine
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
21 juin 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,
désolée pour le délais.

L'entreprise pensait que le médecin du travail était plus qualifié que lui pour voir avec le stagiaire les amélioration à apporté pour son poste de travail. Il n'est pas toujours facile de parler de ses problèmes à un employeur.
Le médecin du travail à refusé car c'était un stagiaire.
Que devons-nous faire ?
Et nous cherchons une réponse au cas où cela se reproduise.

Par avance merci.

Karine

1 juillet 2012
22:11
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Pourriez-vous  préciser  : le type de poste de travail, le handicap et la durée du stage ?
s'il s'agit d'un stage de 8 jours de découverte du monde du travail pour un élève de 3ème dont le handicap est mineur,  dans un service de comptabilité, on peut comprendre la réponse du médecin du travail…

Le médecin du travail ne peut pas refuser de voir un salarié de l'entreprise, si l'employeur demande cette visite ( dans la mesure où le salarié n'est pas en arrêt maladie), mais un stagiaire n'est pas un salarié de l'entreprise...

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