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Temps de travail à effectuer en temps partiel thérapeutique
7 juin 2011
20:30
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internaute
Member
Nombre de messages du forum : 141
Membre depuis :
1 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

j'ai repris a temps partiel therapeutique depuis hier,en milieu pharmaceutique,d'officine,et mon employeur me fait faire 14 heures une semaine et 7 heures la semaine suivante.J'ai un CDI de 35 heures,je ne sais pas combien d'heure je dois effectuer,pendant mon temps partiel therapeutique.L'emploi du temps qui ma donné est il normal?
Merci

c.casteran

7 juin 2011
20:34
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1873
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Le terme "temps partiel thérapeutique" est un terme générique, sur sa prescription le médecin doit avoir précisé mi-temps thérapeutique, ou 3/5ème thérapeutique, etc
Un salarié qui travaille habituellement 35 heures hebdomadaire et qui bénéficie d'un mi-temps thérapeutique doit effectuer exactement 17H30 chaque semaine.
Dans le cas que vous décrivez, vous effectuez 21H en 15 jours, donc un temps de travail inférieur au mi-temps. Le temps partiel thérapeutique prescrit par le médecin traitant est peut-être inférieur à un mi-temps ?
Vous pouvez prendre contact avec le médecin du travail que vous avez rencontré lors de la visite de reprise du travail pour lui exposer cette situation.

27 mai 2012
7:57
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tsirc2k
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
27 mai 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour, Je ne sais pas si je peu reprendre ce sujet mais c'est le fil qui se rapproche le plus de ma question.

Je me suis fait opérer d'une hernie discale. Le médecin traitant ainsi que le médecin du travail de mon entreprise

m'ont proposé une reprise partielle thérapeutique à mi-temps.

Le problème se complique quand il faut déterminer l'organisation du mi-temps car je travaille en 3/8 continu

en usine. Le manque d'effectif nous a amené à me faire travailler 7jours d'affilés(roulement normal) puis repos le cycle de 7 jours suivant.

Je voulais savoir si il y avait un cadre juridique du mi temps outre les horaires mensuels( ex : horaires hebdomadaires, nombre de jours consécutifs,...).

Merci beaucoup de votre réponse.

27 mai 2012
9:54
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 286
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Pour en avoir bénéficié, le mi-temps thérapeutique est l''occasion de reprendre le travail en réduisant l''intensité du travail pendant une certaine période du retour au travail (moi j'ai préféré un mi-temps quotidien, en ne travaillant que les matins) et non de travailler 7 jours d'affilés (!) avec repos le cycle de 7 jours suivant.

Pour moi çà ce n'est pas un mi-temps thérapeutique… 7j pleins à la suite ! D'ailleurs à mon avis "normalement" un employeur n''est déjà pas censé faire travailler son personnel 7 jours d'affilés. Mais je connais mal les exigences précises du code du travail en la matière.

Bye.

30 mai 2012
22:52
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1873
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Le temps partiel thérapeutique figure seulement dans le code de Sécurité sociale, pas dans le code du travail.
Néanmoins, la finalité du temps partiel thérapeutique, c'est de reprendre progressivement une activité professionnelle.
La Sécurité sociale, dans le cadre du temps partiel thérapeutique verses des indemnités journalières pour le temps non travaillé mais ne se préoccupe pas de la répartition du temps de travail. Par contre, lors de la visite de reprise du travail, le médecin du travail précise la répartition du temps de travail, après concertation avec le salarié et l'employeur, afin que l'état de santé du salarié soit préservé et que l'organisation de l'entreprise ne soit pas trop perturbée.

Il faut reprendre contact avec le médecin du travail, cette répartition du temps de travail, compte tenu de la pathologie qui motive la reprise à temps partiel thérapeutique ne semble pas très rationnelle...

30 mai 2012
23:13
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tsirc2k
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
27 mai 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonsoir et merci pour votre réponse.

Je vous accorde que cette reprise n'est pas rationnelle. Le problème est que notre service a de gros problèmes d'effectif.

Hors nous sommes un site seveso donc un nombre impératif de personnel requis pour le fonctionnement.

J'ai certe eu un peu de mal à encaisser les 7 jours mais cela a été suivi de 15 jours de repos. C'est vrai que je me serai bien passé des nuits.

 

Merci et continuez votre action.

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