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co existence entre un mi temps thérapeutique et une consolidation
8 juin 2012
17:01
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Atlante
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 juin 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Confused bonjour, 

J'ai une question concernant la co existence entre un mi temps thérapeutique validé par la CPAM et accepté par l'employeur, et le prononcé à la date du début du mi temps, d'une consolidation par un médecin conseil d'une assurance privée.

Est ce que la concomitance est possible ? Si non, laquelle prévaut ?

Merci pour votre réponse  Smile

9 juin 2012
21:16
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Oui, les deux sont bien possibles dans le même temps : un assuré peut être consolidé à la suite d'un accident du travail,  par exemple, mais les séquelles peuvent nécessiter une reprise du travail à temps partiel thérapeutique...Consolidé ne signifie pas guéri, mais désigne un état stable...

10 juin 2012
8:12
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Atlante
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 juin 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

je souhaiterai une précision, merci d'abord pour cette réponse.

Vous dites coexistence possible, mais la consolidation arrête l'indemnisation, hors le mi temps thérapeutique permet de continuer à bénéficier de l'indemnisation. N'est ce pas incohérent? d'autant que certains articles que j'ai lu concernant le sujet sembles tous dire qu'il y a incohérence entre l'existence d'un mi temps thérapeutique (où la personne est considérée en maladie et indemnisé par la Sécu en partie et la consolidation qui fait s'arrêter l'indemnisation parce que justement on considère que l'état du patient est stabilisé).

Merci pour la précision.

10 juin 2012
21:11
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Vous notez que  le mi-temps thérapeutique est accepté par le médecin conseil...

De quel type d'accident s'agit-il ?

Pour avoir une réponse précise, il faut exposer très clairement votre situation.

10 juin 2012
21:58
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Atlante
Member
Nombre de messages du forum : 4
Membre depuis :
8 juin 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonsoir, excusez moi si ce n'était pas clair.

j'étais en arrêt maladie ordinaire (longue durée), du 5/01/2011 au 15/01/2012

Le 6 juin 2011, j'ai repris en mi temps thérapeutique validé par le médecin conseil de la CPAM et par l'employeur, mon assurance de groupe quand à elle a suspendu les compléments d'iJSS, alors que la Sécurité sociale a continué à verser les IJ durant le mi temps ; (j'ai eu une rechute, au cours de la semaine, et j'ai été arrêté à nouveau à temps pleins le 13 juin 2011.

Après divers relance pour obtenir le complément des IJSS (sur envoi des relevé décomptes Sécu) auprès de l'assurance Prévoyance employeur, je me suis vue faire l'objet d'une expertise médicale ordonnée en fin octobre 2011 et l'expertise a eu lieu le 4 janvier 2012 cette expertise médicale a aboutit à une conclusion de l'expert reçu mi avril 2012 celui-ci a déclaré la consolidation au 6 juin 2011. Aujourd'hui je suis en recours, pour obtenir ce complément d'indemnité journalière. Voilà pourquoi j'ai ouvert cette discussion.

Encore merci pour votre réponse.

15 juin 2012
22:24
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1877
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Durant la période à mi-temps thérapeutique : vous perceviez la moitié de votre salaire par votre employeur pour le temps travaillé et la part versée sous forme d'IJ par la Sécurité sociale ne complétait pas votre salaire intégralement ?

Dans un contrat de prévoyance, il peut y avoir des clauses particulières : par exemple le versement de telle ou telle prestation sous réserve que le médecin de l'assurance en question l'accorde. Que dit votre contrat sur ce point ?

12 juillet 2012
21:37
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julien arnaud
New Member
Nombre de messages du forum : 1
Membre depuis :
12 juillet 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

AtouSante a écrit :

Vous notez que  le mi-temps thérapeutique est accepté par le médecin conseil...

De quel type d'accident s'agit-il ?

Pour avoir une réponse précise, il faut exposer très clairement votre situation.

bonsoir administrateur j'ai une question concernant expertise et payement d'avocat ? merci

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