Les séquelles ne seront indemnisées que pour le genou qui a fait l'objet d'une reconnaissance au titre des maladies professionnelles, et la douleur n'est pas indemnisée, la perte de mobilité par contre est indemnisée.

Pour fixer un taux d'incapacité permanente partielle, le médecin conseil se réfère au barème d'invalidité des maladies professionnelles, ou barème d'invalidité des accidents du travail. Les séquelles au niveau du genou ne sont pas abordées dans le barème d'invalidité des maladies professionnelles, le médecin conseil se réfèrera donc au barème d'invalidité des accidents du travail.

Voici ce que donne ce barème pour le genou : ce barème est purement indicatif

2.2.4 GENOU.

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts …

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Blocage du genou.

- Rectitude (position favorable) 30

- De 5° à 25° 35

- De 25° à 50° 40

- De 50° à 80° 50

- Au-delà de 80° 60

- Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15

Limitation des mouvements du genou.

- L'extension est déficitaire de 5° à 25° 5

- L'extension est déficitaire de 25° 15

- L'extension est déficitaire de 45° 30

- La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5

- La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15

- La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25

Mouvements anormaux.

- Résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35

- Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15

Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

- Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10

- Luxation récidivante 15

- Patellectomie 5

A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

Hydarthrose chronique.

- Légère 5

- Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15

Corps étranger traumatique.

(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).

 

C'est le médecin du travail qui connaît votre entreprise et votre poste de travail qui dira si vous êtes apte ou non à reprendre votre poste de travail. Il peut demander un reclassement sur un autre poste de l'entreprise;
Vous pouvez le rencontrer alors que vous êtes encore en arrêt de travail, à l'occasion d'une visite de pré reprise afin d'envisager l'avenir au plan professionnel.

Si le médecin du travail vous déclare apte à reprendre votre poste de travail, et que vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez contester son avis en saisissant l'inspecteur du travail.

Oui, les taux s'ajoutent comme le barème d'incapacité le précise :

A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

Les taux correspondants à plusieurs atteintes sont additionnés.

Mais ce barème est purement indicatif, le médecin conseil s'en inspire mais n'est pas tenu de le suivre à la lettre...