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7:11
17 novembre 2012
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bonjour
'j'ai eut 5 AT et mon dernier j ai eut 20 pc donc comme je suis au dessus de 50pc
le taux est x1.5 .
lors de la demande de rachat en janvier 2012 j ai eut environ 10.000.E
sur une rente mensuelle d environ 700.00 E quand j'ai appelé la secu pour le calcul,ils se sont basé sur le bareme 1954 et ils m'ont expliqué que comme c'était le 5 ieme AT le rachat était dégraissif car cette somme ne correspondait pas au rachat d'un quart .mais lors des 4 autres rachats il n y a jamais eut de dégraissivité des sommes .
je me suis dérangé a la secu mais rien a faire leurs calculs était bon .
quand pensez vous ?
esce normale et si ce calcul n est pas bon y a t'il moyen de contesté maintenant
cordialement
9:06
11 mai 2011
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Si vous avez 5 rentes IPP et que vous avez déjà converti 4 de ces rentes en capital, il est bien évident que vous n'allez pas convertir à nouveau les 4 rentes déjà converties, seul un quart de l'IPP correspondant au 5ème AT pourra être convertie.
9:34
17 novembre 2012
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bonjour
les autres rentes ne font pas parti des 700.00e mensuel
les autres rentes ont fait l objet d un rachat a chaque fois d un quart et le montant annuel qui correspondait bien au capital calculé
la 1ere tel capital
la 2ieme tel capital
et ainsi de suite
sauf la derniere qui ne correspond pas au capital calculé
mais le rachat d un quart de 700.00E mensuel de la derniere rente ne correspond pad pas a 10.000e
cordialement
22:03
11 mai 2011
Hors ligne
Aujourd'hui cette rente de 700 € mensuel totalise nécessairement l'ensemble des rentes des divers accidents du travail, donc la Sécurité sociale à juste titre retire les rentes des 4 autres AT ( qui ont déjà fait l'objet d'un rachat) pour procéder au calcul de la conversion en capital du quart de celle qui concerne le 5ème AT.
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