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Rechute accident du travail et ouverture de droits à la Sécurité sociale
7 juin 2011
20:25
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internaute
Member
Nombre de messages du forum : 141
Membre depuis :
1 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,
Je vous explique mon problème en esperant trouver de l'aide :

J'ai eu un accident de travail en mars 1996 ( section complète du long extenseur du pouce) et une rechute en mai 2007 consolidée le 15 octobre de la même année. Suite à cette rechute je ne me suis pas réinscrit à l'ANPE, je ne l'ai fait que le 10 juin 2008 (soit une interruption d'inscription de 8 mois). Le 21 aout 2009 j'ai eu une seconde rechute reconnue par la sécurité sociale, mes soins sont bien remboursés à 100%, mais la sécurité sociale refuse de me payer mes indemnités journalières en utilisant le prétexte de cette interruption d'inscription citée plus haut, en ont-ils le droit?

J'ai efféctué une formation rémunérée au centre de l'AFPA du 16 février 2009 au 5 juin 2009, celle ci ne doit-elle pas me réouvrir mes droits aux prestations SS?

Quel recours ai-je face à ce refus?

Je vous remercie d'avance pour l'intêret que vous porterez à mon message.

7 juin 2011
20:28
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Seule une assistante sociale de la Sécurité sociale au vu de votre dossier peut vous informer pour l'ouverture des droits.
Pour la formation AFPA, il existe diverses formes d'indemnisation qui conditionnent ensuite l'ouverture des droits.
Couverture sociale des demandeurs d'emploi

19 juin 2011
11:54
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fabrice
Member
Nombre de messages du forum : 23
Membre depuis :
19 juin 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

bonjour.il est ou le problème puisque de toute maniéré les ij ce calcule sur l'arrêt initial c'est a dire pour vous en mars 1996 sauf si vous auriez un salaire plus important que celui de 1996 car pour le calcul de la rechute les ij peuve êtres supérieure au premier arrêt mais jamais inférieure donc que vous soyer inscrit ou non  c pareil.j'ai eu le même problème.

28 décembre 2011
19:23
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NADINE
New Member
Nombre de messages du forum : 2
Membre depuis :
28 décembre 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,

je suis dans la même situation, à savoir, une rechute en AT non indemnisée.

Voici les explications de la CPAM :

Pour être indemnisé lors d'une rechute d'AT, il faut soit :

- être salarié à la date de la rechute

ou

-n'avoir fait aucune activité entre le jour de l'AT et le jour de la rechute

 

A mon tour j'aimerai poser une question :

lorsque nous sommes dans la situation d'un AT non indemnisé, a-t-on droit lors de la consolidation à la rente de la CPAM ?

Pour mon cas je suis en rechute, j'ai d'abord au préalable pu obtenir un rente fixe à 7%, aujourd'hui en rechute et ayant subie une nouvelle opération, je me demande si j'aurai droit à l'indemnisation trimestrielle si toutefois mon taux passait au dessus de 10%, si oui sur quelle base de salaire vont-ils s’appuyer, sachant qu'actuellement je suis en arret rechute AT non indemnisé et que je ne perçois qu'un RSA ?

 

Je vous remercie pour la réponse que vous pourrez m'apporter

5 janvier 2012
12:30
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1931
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Le fait de ne pas percevoir d'indemnités jounalières durant cette rechute ne fait pas obstacle à ce que la rente soit réévaluée si les séquelles de l'accident se sont aggravées. La réévaluation de la rente serait faite sur la même base de salaire que la rente initiale.

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