Avatar

SVP pensez à vous inscrire
guest

sp_LogInOut Connexion sp_Registration S'inscrire

S'inscrire | Mot-de-passe perdu ?
Recherche avancée

— Activité du forum —




— Correspond —





— Options du forum —





La longueur du mot recherché est au minimum de 3 caractères et au maximum de 84 caractères

sp_Feed Flux RSS du sujet sp_TopicIcon
Complement salaire maladie et cotisations ..
26 février 2012
14:52
Avatar
choux85
Member
Nombre de messages du forum : 19
Membre depuis :
21 décembre 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

 Il n'y a pas de rubrique lorsque c'est l'employeur qui paie le salaire alors je poste ici :

Bonjour,

Je me trouve dans une situation très ambigu.
J'ai été en arrêt longue maladie.
La CPAM m'a refusé une ouverture de droit au titre des indemnités journalières pour mon arrêt
supérieur à 6 mois. Pretexte : j'avais bien le nombre d'heures suffisant et même plus  mais pas les 200 heures dans les 3 premiers mois. (au chômage avant mon embauche après un congé
parental ce qui m'aurait fait perdre tout mes droit antérieur. ATTENTION donc au congé parental sans reprise de travail derrière vous perdez tout vos droit antérieur et le fait de s'inscrire au Pôle emploi n'est pas considéré comme une reprise. Et ce même si ce n'est pas de votre faute si Pôle emploi n'a pas de travail à vous donner. J'ai travaillé depuis l'age de 15 ans et bien POUFFF … plus rien après le congé parental .. Bref..)
Du coup et sous couvert de ma convention collective, mon employeur à maintenu l’intégralité de mes salaires.

Je dis bien intégralité,  donc aucun paiement ou remboursement par la cpam à mon employeur. (même si il y  subrogation, vu que la cpma ne m'a pas ouvert de droit, mon employeur à touché 0).

Donc pour moi , même fiche de paie que les actifs.

Toutes les cotisations y on été prélevés sur 2ans 1/2 de longue maladie.
Cependant, suite à un nouvelle arrêt initial la CPAM refuse ses bulletins de salaires refusant de tenir compte des cotisations payées pour plus de 9000 euros toutes charges confondues: Maladie, vieillesse, chômage etc..

L'urssaf me dit :
tout cotisant ouvre des droits car ses cotisations alimentent son compteur.

la CPAM répond NON les cotisations on s'en fou car elles sont payé sur  un maintien de salaire l'inspecteur de l'URSSAF n'y connait rien...
Ma question est la suivante : Sur quel texte la cpam se base t'elle pour refuser ses salaires ?

et
comment peut on payer d'un coté  9000 euros de cotisations  et de l'autre n'ouvrir aucun droit ?
Exemple les indemnités journalières versé par la CPAM ne sont pas assujetties aux cotisations sauf CSG /RDS  puisqu'elles ont servi au titre d'un revenu de remplacement et  de se fait il est normal qu'elles n’ouvrent aucun droits.

Mais si sur une rémunération (portant de plus le même nom que les autres donc salaire) on prélève des cotisations, ses cotisations son payé dans le vent ?.. C'est du vol !

Si non et dans ses conditions, pourquoi un maintien au même titre par l'employeur qu'un versement d’indemnité journalière par la CPAM  est il soumis à cotisation ?
La CPAM peut elle refusé ses salaires ? Légalement ? je ne sais pas je n'ai trouvé aucun texte mais en tout cas elle le fait ce qui pose de sérieux problème quant à la justification de paiement de cotisations !

Et pour Pôle emploi ? les cotisations on également été réglées  dans le vent ? Ses cotisatiosn on  donc été volée sur mes remunérations ..

Les textes de la sécurité sociale sur l’ouverture de droit précise que soit il faut avoir travaillé soit avoir cotisé sur une rémunération..

Donc sur quel texte la cpam refuse mes cotisation de maintient de salaire appelé d’ailleurs salaire comme pour les actifs ?

Je ne trouve aucun texte ni cassation la dessus.

Comment les juges coïncidèrent ils les cotisation versé sur une rémunération ? Et y a t-il des exclusions de rémunération ?

Enfin la CAF les coïncidèrent comme des rémunérations et m'a supprimé de l'allocation de logement et de plus j'ai payé des impôts dessus ces rémunérations et la totalité des montant est retenu pour tous les calcul comme pour des salaires, alors que pour des indemnité journalière il y des abattements par la CAF par exemple avant leur calcul..

BREF.. selon la catégorie dans laquelle ses rémunératoire particulières sont mises et ce selon les caisses les impactent son important. 

Quelle est le statu de cette rémunération dite salaire ? ..

j'ai vraiment besoin d'aide..

J'ajoute que chaque fois qu'un paiement commences un droit en générale il suit les mêmes réglés.

Par exemple : En cas de licenciement : Une indemnité compensatrice de congé payés non pris est soumises à cotisation et ouvre droit tous simplement parce qu'elle remplace une somme qui, si les congé avait été pris, aurait engendré des cotisations.

Idem pour des congés pris : un salarié en congé ne travail pas mais il perçoit un revenu pendant ses congés qui remplace le salaire qu'il aurait perçu si il avait travaillé. Donc et au même titre ses rémunérations de congés sont soumis à cotisation et lui ouvre des droits.

Personne n'a eu de maintien de salaire avec retenu de cotisations ?

Merci de bien vouloir m'aider à trouver la clef de se mystère ..

Fuseau horaire du forum :Europe/Paris

Nb max. d'utilisateurs en ligne : 2442

Actuellement en ligne :
12 Invité(s)

Consultent cette page actuellement :
1 Invité(s)

Auteurs les plus actifs :

Henri: 292

internaute: 141

tigrou: 125

michenique: 76

juajacc: 57

madame: 54

Statistiques des membres :

Invités : 1

Membres : 3322

Modérateurs : 0

Administrateurs : 1

Statistiques du forum :

Groupes : 14

Forums : 63

Sujets : 1431

Messages :5397

Nouveaux membres :

laurent53, mor, dinors, adelajudd9893, dariogrant327, pearlenepapathan

Administrateurs : AtouSante: 1895