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Accident de la route au retour du travail
15 mai 2018
0:11
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gillesmurat
New Member
Nombre de messages du forum : 1
Membre depuis :
14 mai 2018
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonjour,
Mon fils a eu un accident de moto sur Nantes au retour de son boulot. Il est apprenti boulanger. Il s'est cassé la clavicule. Aucun tiers n'est impliqué. Il a glissé sur de la boue dans un virage. La faute à pas de chance. Il est en congés quelques semaines suite à cet accident, le temps de se remettre. Je ne sais pas si cela peut être considéré comme un accident du travail comme cela semble être expliqué un peu partout ( ici par exemple : https://jmp-avocat-indemnisation.fr/blog-dommages-corporels/indemnisation-accident-de-mission-accident-de-trajet.html?reprise=true&page=1&idSarde=SARDOBJT000007107769&ordre=null&nature=null&g=ls ) Je considère que si c'est sur le trajet de retour à son domicile, il ne peut être question d'accident du travail. Car ce n'est plus durant son temps de travail. Auriez-vous une idée précise sur cette question ? Merci.

16 mai 2018
0:44
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artemis
Member
Nombre de messages du forum : 13
Membre depuis :
2 avril 2018
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Bonsoir

Il est en congés suite à cet accident??? congés à quel titre ?

Si l'accident s"est produit sur le chemin du retour domicile après le travail l .c est un AT. il faut en informer l employeur au plus tot mais certainement pas se mettre en congés pour se soigner.

salutations

16 mai 2018
15:47
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Henri
Member
Nombre de messages du forum : 293
Membre depuis :
18 mars 2012
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Hello !

Si l'accident s'est produit à l'occasion du retour du travail, dans des délais et sur un parcours cohérents avec cette notion de retour du travail, alors c'est un "accident de trajet" à traiter comme un "accident de travail" => En informer l'employeur pour qu'il donne au salarié les documents permettant d'être pris en charge gratuitement (consultation, frais de soins) et d'avoir des indemnités d'arrêt de travail le cas échéant, au titre du régime des accidents de travail.

A+

18 mai 2018
21:39
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AtouSante
Administrateur
Nombre de messages du forum : 1913
Membre depuis :
11 mai 2011
sp_UserOfflineSmall Hors ligne

Tout à fait d'accord avec les réponses de Henri et Artemis.

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